Mise à jour mineure d’informations géométiques

CdElement:
5
MnElement:
MAJgeo
DefElement:
Une ou des modifications d’information(s) géométrique(s) mineures ont été réalisées sur l'objet. Mais celle(s)-ci n'ont pas abouti à un statut gelé de l'objet. L'objet conserve le même code dans la nouvelle version du référentiel.
Page mise à jour le 07/02/2014