JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 886

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

27/11/2015

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

22/06/2016

Nom de la nomenclature

Emprise spatiale représentative du diagnostic

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Nationale	Nationale	Validé		25/02/2016	27/11/2015
2	Bassin hydro /disctrict	Bassin hydrographique / District DCE	Validé		27/11/2015	26/11/2015
3	Régionale	Régionale	Validé		27/11/2015	26/11/2015
4	Départementale	Départementale	Validé		27/11/2015	26/11/2015
5	BV / MDO / EHydrogeol	Bassin versant /Masse d’eau/Entité hydrogéologique	Validé		27/11/2015	26/11/2015
6	Collectivités territorial	Collectivités territoriale (agglomération)	Validé		27/11/2015	26/11/2015
7	Communale	Communale	Validé		27/11/2015	26/11/2015
8	Parcelle	Parcelle	Validé	Diagnostic très localisé au sein d’une emprise ayant une taille similaire à une parcelle communale	27/11/2015	26/11/2015
9	Ponctuelle	Ponctuelle	Validé		27/11/2015	26/11/2015
10	Autre	Autre	Validé		27/11/2015	26/11/2015

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2015-11-27 09:05:00