JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-10-24 15:39:22

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-17 10:51:51

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse a été modifié. La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux de transition du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRESUOT' Il existe désormais des données Usages, pressions Il existe désormais des données de réponses La durée ('') devient 'Réseau temporaire' L'année ('') devient '2008' Le Maître(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Masse d'eau'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-04-16 17:25:07

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:24:49

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:18:06

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux de transition du bassin Corse de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.