JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Code Sandre : 0600000127

Statut : Validé

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Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Enquête régionale annuelle sur l'eau et les rejets industriels en Franche-Comté
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux superficielles continentales Eaux souterraines
Emprise administrative	Régionale
Département(s) concerné(s)	DOUBS [25] JURA [39] HAUTE-SAONE [70] TERRITOIRE DE BELFORT [90]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Intervenant Code de l'intervenant : DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) [17250800400162] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) [17250800400162] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Code de l'intervenant : DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE) [17250800400162] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage 2
Contact	DRIRE de Franche-Comté - M. CALZETTA
Commentaires sur le dispositif de collecte	Vous pouvez consulter le site de la DRIRE Franche-Comté : http://www.franche-comte.drire.gouv.fr
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:50

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte