JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Code Sandre : 0600000121

Statut : Validé

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Noter cette fiche :

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Autosurveillance des installations classées (ICPE) agricoles du Territoire de Belfort (90)
Mnémonique du dispositif de collecte	ADICPE90
Type du dispositif de collecte	Autosurveillance
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux superficielles continentales Eaux souterraines
Emprise administrative	Départementale
Département(s) concerné(s)	TERRITOIRE DE BELFORT [90]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	Connaissance des niveaux de rejets physico-chimiques et productions de matières organiques. Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Durée du réseau	Réseau pérenne
Intervenant Code de l'intervenant : DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) [17900702600018] Rôle de l'intervenant : Producteur de données 0
Contact	Direction Départementale des Services Vétérinaires du Territoire de Belfort - Mme Rolland
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:24

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte