Aide
Espace perso
Contact
GlossaireJEUX DE DONNEES DE REFERENCE
Dispositifs de collecte 
Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne
0400000053
Proposer une modification
|
15/02/2011 |
|
|
08/12/2015 |
|
|
Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne |
|
|
Autosurveillance |
|
|
LOIRE-BRETAGNE |
|
|
Inconnu |
|
|
Circonscription administrative de bassin |
|
|
ALLIER [03] ARDECHE [07] CANTAL [15] CHARENTE [16] CHARENTE-MARITIME [17] CHER [18] COTES-D'ARMOR [22] CREUSE [23] EURE-ET-LOIR [28] FINISTERE [29] ILLE-ET-VILAINE [35] INDRE [36] INDRE-ET-LOIRE [37] LOIR-ET-CHER [41] LOIRE [42] HAUTE-LOIRE [43] LOIRE-ATLANTIQUE [44] LOIRET [45] LOZERE [48] MAINE-ET-LOIRE [49] MAYENNE [53] MORBIHAN [56] NIEVRE [58] ORNE [61] PUY-DE-DOME [63] SAONE-ET-LOIRE [71] SARTHE [72] DEUX-SEVRES [79] VENDEE [85] VIENNE [86] HAUTE-VIENNE [87] |
|
|
Finalité inconnue |
|
|
Principales finalités : Gestion.
Utilisation des résultats :
- pour fournir des informations et pour le calcul des redevances et des primes
- pour le solde des dossiers d'aide
- pour la réception des ouvrages financés
- pour les controles de conformité
- pour des besoins de connaissance des rejets industriels
- pour faire des statisitiques
- pour le pilotage des actions, des stratégies |
|
|
Pressions/usages |
|
|
Réseau pérenne |
|
|
2005 |
|
|
AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE [18450301900012] Producteur de données AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE [18450301900012] Maître d'oeuvre AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE [18450301900012] Maître d'ouvrage |
|
|
M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne |
|
|
En plus des paramètres réglementaires pour le calcul de la redevance pollution, les demandes de mesures tendent à évoluer vers d'autres paramètres ( cyannures, hydrocarbures,...) au cas par cas selon le type d'activité industrielle.
Les données sont collectées par des mandataires dans le cadre de marchés renouvelés tous les 3 ans. |
|
|
Office International de l'Eau [31490172900066] |
|
|
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques 2008-10-24 14:09:00 Auteur: Sandre Description: Le dispositif Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne a été approuvé. Mise à jour mineure d’informations alphanumériques 2008-10-24 14:08:32 Auteur: Sandre Description: Le dispositif Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne a été modifié. Le nom du dispositif ('Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne(voir en 2005)') devient 'Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne' Mise à jour mineure d’informations alphanumériques 2008-05-27 15:24:38 Auteur: Administrateur du bassin LOIRE-BRETAGNE Description: Le dispositif Autosurveillance des rejets des stations d'épuration des industriels en Loire-Bretagne(voir en 2005) a été validé. Mise à jour mineure d’informations alphanumériques 2015-12-08 00:00:00 Intégration de DISC'eau dans le MDM. |
Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte