[0300000116] Dispositif d'autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le Val de Marne
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Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000116
Nom du dispositif de collecte:
Dispositif d'autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le Val de Marne
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
En cours de certification Iso 14001
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Gestion.
Autosurveillance des réseaux d'assainissement dans le cadre de la loi sur l'eau.
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1998
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Conseil Général du Val de Marne - Mr Delorme
Page mise à jour le
21/10/2016