[0400000044] Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:54

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0400000044

Nom du dispositif de collecte:

Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

LOIRE-BRETAGNE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels du bassin.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Inconnu

Emprise administrative:

Circonscription administrative de bassin

Département(s) concerné(s):

[03] ALLIER,

[07] ARDECHE,

[15] CANTAL,

[16] CHARENTE,

[17] CHARENTE-MARITIME,

[18] CHER,

[22] COTES-D'ARMOR,

[23] CREUSE,

[28] EURE-ET-LOIR,

[29] FINISTERE,

[35] ILLE-ET-VILAINE,

[36] INDRE,

[37] INDRE-ET-LOIRE,

[41] LOIR-ET-CHER,

[42] LOIRE,

[43] HAUTE-LOIRE,

[44] LOIRE-ATLANTIQUE,

[45] LOIRET,

[48] LOZERE,

[49] MAINE-ET-LOIRE,

[53] MAYENNE,

[56] MORBIHAN,

[58] NIEVRE,

[61] ORNE,

[63] PUY-DE-DOME,

[71] SAONE-ET-LOIRE,

[72] SARTHE,

[79] DEUX-SEVRES,

[85] VENDEE,

[86] VIENNE,

[87] HAUTE-VIENNE.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement industriel et les redevances correspondantes.

Usages, Pression, etat et reponses des données:

Pressions/usages

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

1987

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Rôle de l'intervenant:

Producteur de données

Code de l'intervenant: