[0300000066] Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 28/01/2009 - 11:03
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie a été modifié. Le milieu ('Eaux littorales, Eaux marines, Eaux de surface, Eaux souterraines, Zones humides') devient 'Eaux littorales, Eaux de surface, Eaux souterraines, Zones humides'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000066
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Les données recueillies par le biais de ces déclarations sont non exhaustives (ne sont interrogées annuellement que les élevages dont la redevance est susceptible d'être supérieure au seuil) et peu fiables.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux littorales,
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines,
Zones humides.
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[02] AISNE,
[08] ARDENNES,
[10] AUBE,
[14] CALVADOS,
[21] COTE-D'OR,
[27] EURE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[45] LOIRET,
[50] MANCHE,
[51] MARNE,
[52] HAUTE-MARNE,
[55] MEUSE,
[58] NIEVRE,
[60] OISE,
[61] ORNE,
[75] PARIS,
[76] SEINE-MARITIME,
[77] SEINE-ET-MARNE,
[78] YVELINES,
[89] YONNE,
[91] ESSONNE,
[92] HAUTS-DE-SEINE,
[93] SEINE-SAINT-DENIS,
[94] VAL-DE-MARNE,
[95] VAL-D'OISE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Calcul de la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1999
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Ven, 01/01/1999
Descriptif de l'événement:
Mise en place de la redevance
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18750009500026] Agence de l'Eau Seine-Normandie
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Ven, 01/01/1999
Code de l'intervenant:
[18750009500026] Agence de l'Eau Seine-Normandie
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Ven, 01/01/1999
Code de l'intervenant:
[18750009500026] Agence de l'Eau Seine-Normandie
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Ven, 01/01/1999
Code de l'intervenant:
[18750009500026] Agence de l'Eau Seine-Normandie
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Ven, 01/01/1999
Contact:
Vincent Alix, AESN DERA, 01 41 20 16 15
Description technique
Nombre total de stations rattachées:
7000
Nombre de stations annuel programmé rattachées:
3000
Page mise à jour le 21/10/2016