[0600000171] Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39)
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000171 Nom du dispositif de collecte:
Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39) Statut du dispositif de collecte:
Validé Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011 Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00 Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE Commentaires sur le dispositif de collecte:
Inventaire tenu à jour lors des instructions de dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou lors de constatations faites par la direction départementale de l'agiculture (DDAF) ou le conseil supérieur de la pêche (CSP). Milieu(x) concerné(s):
Plan d'eau Emprise administrative:
Départementale Département(s) concerné(s):
[39] JURA Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages Code de l'intervenant:
[17390701500015] Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) du Jura Rôle de l'intervenant:
Financeur Code de l'intervenant:
[17390701500015] Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) du Jura Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre Code de l'intervenant:
[17390701500015] Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) du Jura Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage Contact:
DDAF du Jura - Agnès SPECQ, Chef de la cellule police de l'eau
Page mise à jour le
21/10/2016