[0600000171] Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39)

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000171
Nom du dispositif de collecte:
Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39)
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Inventaire tenu à jour lors des instructions de dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou lors de constatations faites par la direction départementale de l'agiculture (DDAF) ou le conseil supérieur de la pêche (CSP).
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Plan d'eau
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[39] JURA
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Intervenants
Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
DDAF du Jura - Agnès SPECQ, Chef de la cellule police de l'eau
Page mise à jour le 21/10/2016