[0400000050] Déclaration des boues des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0400000050
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des boues des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
LOIRE-BRETAGNE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
La liste des déclarations n'est pas exhaustive car toutes les stations d'épuration ne sont pas concernées (uniquement les stations recevant une prime). la production annuelle de boue est calculée en tonne de matière sèche. Les données sont récupérées principalement auprès des exploitants des stations d'épuration.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[03] ALLIER,
[07] ARDECHE,
[15] CANTAL,
[16] CHARENTE,
[17] CHARENTE-MARITIME,
[18] CHER,
[22] COTES-D'ARMOR,
[23] CREUSE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[29] FINISTERE,
[35] ILLE-ET-VILAINE,
[36] INDRE,
[37] INDRE-ET-LOIRE,
[41] LOIR-ET-CHER,
[42] LOIRE,
[43] HAUTE-LOIRE,
[44] LOIRE-ATLANTIQUE,
[45] LOIRET,
[48] LOZERE,
[49] MAINE-ET-LOIRE,
[53] MAYENNE,
[56] MORBIHAN,
[58] NIEVRE,
[61] ORNE,
[63] PUY-DE-DOME,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[72] SARTHE,
[79] DEUX-SEVRES,
[85] VENDEE,
[86] VIENNE,
[87] HAUTE-VIENNE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Gestion. Disposer des éléments pour le calcul de la prime pour épuration
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1999
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Page mise à jour le 21/10/2016