[0400000080] Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:53

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 16:19

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne a été modifié. Le Financeur(s) Conseil Général de Saône-et-Loire est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de Sarthe est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général des Deux Sèvres est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de l'Allier est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de l'Ardèche est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Charente est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de Charente Maritime est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Cher est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général des Côtes d'Armor est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Creuse est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général d'Eure et Loir est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Finistère est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général d'Ille et Vilaine est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de l'Indre est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général d'Indre et Loire est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Loir et Cher est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Loire est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Haute Loire est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Loire Atlantique est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Loiret est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Lozère est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de Maine et Loire est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Mayenne est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Morbihan est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Nièvre est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de l'Orne est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général du Puy de Dôme est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de Vendée est ajouté Le Financeur(s) Conseil général de la Vienne est ajouté Le Financeur(s) Conseil Général de la Haute-Vienne est ajouté Le Financeur(s) L'ensemble des Conseils Généraux est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0400000080

Nom du dispositif de collecte:

Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

LOIRE-BRETAGNE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Le département du Morbihan n'est pas concerné par cette assistance technique. Les données sont mesurées (ou recueillies) par les SATESE au niveau départemental et communiquées à l'Agence pour le calcul des primes pour épuration.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Inconnu

Emprise administrative:

Circonscription administrative de bassin

Département(s) concerné(s):

[03] ALLIER,

[07] ARDECHE,

[15] CANTAL,

[16] CHARENTE,

[17] CHARENTE-MARITIME,

[18] CHER,

[22] COTES-D'ARMOR,

[23] CREUSE,

[28] EURE-ET-LOIR,

[29] FINISTERE,

[35] ILLE-ET-VILAINE,

[36] INDRE,

[37] INDRE-ET-LOIRE,

[41] LOIR-ET-CHER,

[42] LOIRE,

[43] HAUTE-LOIRE,

[44] LOIRE-ATLANTIQUE,

[45] LOIRET,

[48] LOZERE,

[49] MAINE-ET-LOIRE,

[53] MAYENNE,

[56] MORBIHAN,

[58] NIEVRE,

[61] ORNE,

[63] PUY-DE-DOME,

[71] SAONE-ET-LOIRE,

[72] SARTHE,

[79] DEUX-SEVRES,

[85] VENDEE,

[86] VIENNE,

[87] HAUTE-VIENNE.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Principales finalités : Gestion, Connaissance. Fournir des informations: pour le calcul des primes, pour le solde des dossiers d'aide, pour la réception des ouvrages financés, pour les controles de conformité, pour des besoins de connaissance des rejets des collectivités, pour faire des statistiques, pour le pilotage des actions, des stratégies,

Usages, Pression, etat et reponses des données:

Pressions/usages

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

1994

Evénement(s) sur le dispositif de collecte

Date de l'événement:

Sam, 01/01/1994

Descriptif de l'événement:

Cette assistance technique mise en place dès 1970, a permis à l'origine, de lancer le descriptif des stations d'épuration et la réalisation des premiers bilans de fonctionnement

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Rôle de l'intervenant:

Producteur de données

Code de l'intervenant:

[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Rôle de l'intervenant:

Financeur

Code de l'intervenant:

[18450301900012] AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE