[0300000082] Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 31/08/2006 - 17:55
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été modifié. La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers, contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataire.') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers (collectivités, industriels, irrigants), contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataires.' Le support Inconnu est ajouté . Le détail ('') devient 'Prélèvements (volume globaux et en étiage, nature de la ressource…), Prélèvements AEP (volumes globaux et en étiage, nature de la ressource…)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description des activités'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 27/07/2006 - 10:05
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été synchronisé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 26/07/2006 - 12:51
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été modifié. Le support Inconnu est ajouté . Le détail ('') devient 'Prélèvements (volume globaux et en étiage, nature de la ressource…), Prélèvements AEP (volumes globaux et en étiage, nature de la ressource…)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description des activités' La bancarisation Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - BNDE est supprimée Le commentaire ('Fiabilité des données collectées : - pour collectivités et industriels : 99% - pour irrigants : 70-80 % (en progression depuis la mise en place des compteurs) Un SIG est en train d'être mis en place (janvier 2005) mais n'est pas encore opérationnel ') devient 'Fiabilité des données collectées : - pour collectivités et industriels : 99% - pour irrigants : 70-80 % (en progression depuis la mise en place des compteurs) Un SIG est en train d'être mis en place (janvier 2005) mais n'est pas encore opérationnel. '
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 26/07/2006 - 12:50
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été modifié. La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers, contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataire') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers, contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataire.' Le contact ('M KEPES, AESN Nanterre, 01-41-20-19-14') devient 'Mr KEPES - AESN - 01.41.20.19.14' Le support Inconnu est ajouté . Le détail ('') devient 'Prélèvements (volume globaux et en étiage, nature de la ressource…), Prélèvements AEP (volumes globaux et en étiage, nature de la ressource…)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description des activités'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 23/06/2006 - 12:58
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été synchronisé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 07/06/2006 - 13:40
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie a été modifié. Le nom du réseau ('Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine Normandie') devient 'Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie' Le support Inconnu est ajouté . Le détail ('') devient 'Prélèvements (volume globaux et en étiage, nature de la ressource…), Prélèvements AEP (volumes globaux et en étiage, nature de la ressource…)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description des activités'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000082
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Fiabilité des données collectées : - pour collectivités et industriels : 99% - pour irrigants : 70-80 % (en progression depuis la mise en place des compteurs) Un SIG est en train d'être mis en place (janvier 2005) mais n'est pas encore opérationnel.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines.
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[02] AISNE,
[08] ARDENNES,
[10] AUBE,
[14] CALVADOS,
[21] COTE-D'OR,
[27] EURE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[45] LOIRET,
[50] MANCHE,
[51] MARNE,
[52] HAUTE-MARNE,
[55] MEUSE,
[58] NIEVRE,
[60] OISE,
[61] ORNE,
[75] PARIS,
[76] SEINE-MARITIME,
[77] SEINE-ET-MARNE,
[78] YVELINES,
[89] YONNE,
[91] ESSONNE,
[92] HAUTS-DE-SEINE,
[93] SEINE-SAINT-DENIS,
[94] VAL-DE-MARNE,
[95] VAL-D'OISE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Gestion. Gestion de la redevance, connaissance des prélèvements d'eau par les différents usagers (collectivités, industriels, irrigants), contrôle des pratiques de ces usagers sur le terrain par les mandataires.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1968
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Contact:
Mr KEPES - AESN - 01.41.20.19.14
Page mise à jour le 21/10/2016