[0500000072] Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 24/01/2006 - 12:31
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne a été approuvé.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 18/10/2018 - 09:57
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour du mnémonique et de l'auteur.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0500000072
Nom du dispositif de collecte:
Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne
Auteur:
Agence de l'eau Adour-Garonne
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Ven, 09/11/2018 - 16:28
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Mnémonique du dispositif de collecte:
RREJPOLDOSTEPAG
Bassin de référence pour validation:
ADOUR-GARONNE
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[09] ARIEGE,
[11] AUDE,
[12] AVEYRON,
[15] CANTAL,
[16] CHARENTE,
[17] CHARENTE-MARITIME,
[19] CORREZE,
[24] DORDOGNE,
[30] GARD,
[31] HAUTE-GARONNE,
[32] GERS,
[33] GIRONDE,
[34] HERAULT,
[40] LANDES,
[46] LOT,
[47] LOT-ET-GARONNE,
[48] LOZERE,
[63] PUY-DE-DOME,
[64] PYRENEES-ATLANTIQUES,
[65] HAUTES-PYRENEES,
[79] DEUX-SEVRES,
[81] TARN,
[82] TARN-ET-GARONNE,
[86] VIENNE,
[87] HAUTE-VIENNE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Connaissance des dispositifs d'assainissement collectifs des communes (réseaux de collecte et STEP) en vue du calcul des redevances de bassin associées à la pollution domestique.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1970
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18310006400033] AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18310006400033] AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18310006400033] AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Code de l'intervenant:
[18310006400033] AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1970
Contact:
Agence de l'Eau Adour-Garonne - Jean-Pierre SERRANO Chef de section Prime Epuration
Page mise à jour le 09/11/2018