[0600000104] Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:54

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Lun, 28/01/2008 - 11:23

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le commentaire ('Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration.') devient 'Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier.'

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Lun, 28/01/2008 - 11:12

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le nom du réseau ('Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse') devient 'Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse' Il existe désormais des données de réponses Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Entité hydrographique / Bassin versant' Le(s) mode(s) de tarification ('') devient(nent) 'Gratuite'

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Lun, 21/01/2008 - 17:21

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été synchronisé.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Jeu, 17/01/2008 - 15:14

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le milieu ('Eaux de surface, Eaux souterraines') devient 'Sans Objet'

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Jeu, 17/01/2008 - 13:07

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://sierm.eaurmc.fr/rejets-collectivites/ est ajoutée L'adresse Internet http://rdb.eaurmc.fr/rejets_collectivites/rejets_collectivites.htm est supprimée

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0600000104

Nom du dispositif de collecte:

Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

RHONE-MEDITERRANEE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Inconnu

Emprise administrative:

Circonscription administrative de bassin

Département(s) concerné(s):

[01] AIN,

[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,

[05] HAUTES-ALPES,

[06] ALPES-MARITIMES,

[07] ARDECHE,

[09] ARIEGE,

[11] AUDE,

[13] BOUCHES-DU-RHONE,

[21] COTE-D'OR,

[25] DOUBS,

[26] DROME,

[2A] CORSE-DU-SUD,

[2B] HAUTE-CORSE,

[30] GARD,

[34] HERAULT,

[38] ISERE,

[39] JURA,

[42] LOIRE,

[48] LOZERE,

[52] HAUTE-MARNE,

[66] PYRENEES-ORIENTALES,

[69] RHONE,

[70] HAUTE-SAONE,

[71] SAONE-ET-LOIRE,

[73] SAVOIE,

[74] HAUTE-SAVOIE,

[83] VAR,

[84] VAUCLUSE,

[88] VOSGES,

[90] TERRITOIRE DE BELFORT.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Evaluation des performances (quantités de pollution brutes et nettes) des stations d'épuration des collectivités nécessaires au calcul des primes pour épuration versées par l'Agence de l'Eau à chaque maître d'ouvrage d'une station d'épuration.

Usages, Pression, etat et reponses des données:

Pressions/usages

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

1966

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse

Rôle de l'intervenant:

Financeur

Code de l'intervenant: