[0600000333] Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens

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Généalogie
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Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 18/09/2009 - 12:23
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 03/02/2009 - 13:22
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 13/06/2008 - 13:59
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La durée ('Réseau pérenne') devient 'Réseau temporaire' Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 24/01/2008 - 18:34
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le nom du réseau ('Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens') devient 'Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens' La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL' Il existe désormais des données Usages, pressions Il existe désormais des données de réponses La durée ('') devient 'Réseau pérenne' L'année ('') devient '2008' Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le contact ('') devient 'Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse' Le nombre de stations total ('') devient '48' Le support Poissons est ajouté Le support Phytoplanctons est ajouté Le support Eau est ajouté Le support Sédiments est ajouté Le support Macro-invertébrés benthiques est ajouté Le support Autres végétaux est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Masse d'eau' Le nom du protocole ('') devient 'Circulaire DE n° 11 et DCE n° 2007/24 du 31 juillet 2007' La localisation internet du protocole ('') devient 'http://texteau.ecologie.gouv.fr/texteau/ServletUtilisateurAffichageTexte'origine=nouveautes&idTexte=863' Il existe des données téléchargeables
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 21/01/2008 - 17:14
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été approuvé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 16/04/2007 - 19:26
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 18:25
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été publié.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 18:07
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens de type Réseau de mesure est créé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000333
Nom du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Jeu, 11/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRDSUOL
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Plan d'eau
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[01] AIN,
[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
[06] ALPES-MARITIMES,
[07] ARDECHE,
[09] ARIEGE,
[11] AUDE,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[21] COTE-D'OR,
[25] DOUBS,
[26] DROME,
[30] GARD,
[2B] HAUTE-CORSE,
[52] HAUTE-MARNE,
[70] HAUTE-SAONE,
[74] HAUTE-SAVOIE,
[05] HAUTES-ALPES,
[34] HERAULT,
[38] ISERE,
[39] JURA,
[42] LOIRE,
[48] LOZERE,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[69] RHONE,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[73] SAVOIE,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT,
[83] VAR,
[84] VAUCLUSE,
[88] VOSGES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
<p>En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL</p>
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Durée du réseau:
Réseau temporaire
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2008
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[13000638000013] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000638000013] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000638000013] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000901200019] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000901200019] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000901200019] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000960800014] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000960800014] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000960800014] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18690155900069] AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18690155900069] AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18690155900069] AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18690155900069] AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13001001000010] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13001001000010] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13001001000010] DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000672900011] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000672900011] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[13000672900011] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES (DREAL)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18006801701720] OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18006801701720] OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[18006801701720] OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIRECTION GENERALE (ONEMA)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Contact:
Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse
Page mise à jour le 21/10/2016