[0400000121] Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Loire-Bretagne

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:51

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 14:08

Commentaire sur l'évolution:

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 13:10

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la teneur en nitrate dans les eaux superficielles du Bassin Loire Bretagne a été modifié. Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Saône-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Sarthe est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) des Deux-Sèvres est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Allier est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Ardèche est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Charente est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Charente-Maritime est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Cher est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) des Côtes-d'Armor est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Creuse est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Eure-et-Loir est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Finistère est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Ille-et-Vilaine est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Indre est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Indre-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Loir-et-Cher est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Haute-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Loire-Atlantique est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Loiret est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Lozère est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Maine-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Mayenne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Morbihan est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Nièvre est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de l'Orne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) du Puy-de-Dôme est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Vendée est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Vienne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) de la Haute-Vienne est ajouté Le Producteur(s) de données Les DDASS du bassin est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 12:31

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la teneur en nitrate dans les eaux superficielles du Bassin Loire Bretagne a été modifié. Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Centre est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Pays de la Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bretagne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Poitou-charentes est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Limousin est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Auvergne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Basse-Normandie est ajouté Le Producteur(s) de données Les DIREN du bassin est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 12:18

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la teneur en nitrate dans les eaux superficielles du Bassin Loire Bretagne a été modifié. Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Centre est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (D.R.A.S.S.) Bourgogne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Pays de la Loire est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Bretagne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Poitou-charentes est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Limousin est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (D.R.A.S.S.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Auvergne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.) Basse-Normandie est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Les DRASS du bassin est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Lun, 08/08/2005 - 18:51

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la teneur en nitrate dans les eaux superficielles du Bassin Loire Bretagne a été modifié. Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Charente-Maritime est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales des Cotes-d'Armor est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Finistère est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux de l'Ille et Vilaine est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales du Morbihan est ajouté Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Vendée est ajouté Le Producteur(s) de données Ensemble des CQEL est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 27/11/2018 - 17:59

Commentaire sur l'évolution:

Ajout du cadre règlementaire

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0400000121

Nom du dispositif de collecte:

Métaréseau de suivi de la directive Nitrates pour les eaux de surface du bassin Loire-Bretagne

Auteur:

julie.nguyen

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Lun, 10/12/2018 - 15:44

Type du dispositif de collecte:

Réseau de mesures

Mnémonique du dispositif de collecte:

RBESUQNO3

Bassin de référence pour validation:

LOIRE-BRETAGNE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Le réseau de suivi de la Directive Nitrates a été mis en place pour répondre aux exigences de la directive qui demande la mise en place d'une campagne de surveillance au moins une fois tous les 4 ans. les données sont disponibles sur le référentiel de surveillance des eaux superficielles du bassin Loire-Bretagne : http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/action/Geographie Les campagnes de surveillance sont basées sur la teneur en nitrates des eaux superficielles obtenues à partir des réseaux de mesures existants suivants: - réseaux de surveillance et de contrôle DCE (RCS et RCO) - réseaux départementaux - réseaux ARS - données de stations locales Pour la cinquième campagne de surveillance, le nombre de stations en eaux superficielles est de 356. L'objectif était d'intégrer les réseaux de surveillance tout en prolongeant la connaissance sur les points des campagnes précédentes.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Eaux superficielles continentales ,

Rivières, canaux.

Emprise administrative:

Circonscription administrative de bassin

Département(s) concerné(s):

[03] ALLIER,

[07] ARDECHE,

[15] CANTAL,

[16] CHARENTE,

[17] CHARENTE-MARITIME,

[18] CHER,

[22] COTES-D'ARMOR,

[23] CREUSE,

[28] EURE-ET-LOIR,

[29] FINISTERE,

[35] ILLE-ET-VILAINE,

[36] INDRE,

[37] INDRE-ET-LOIRE,

[41] LOIR-ET-CHER,

[42] LOIRE,

[43] HAUTE-LOIRE,

[44] LOIRE-ATLANTIQUE,

[45] LOIRET,

[48] LOZERE,

[49] MAINE-ET-LOIRE,

[53] MAYENNE,

[56] MORBIHAN,

[58] NIEVRE,

[61] ORNE,

[63] PUY-DE-DOME,

[71] SAONE-ET-LOIRE,

[72] SARTHE,

[79] DEUX-SEVRES,

[85] VENDEE,

[86] VIENNE,

[87] HAUTE-VIENNE.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Impact / Directive Nitrates

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Répondre aux exigences de la directive Nitrate n° 91/676/CE du 12 décembre 1991 Surveiller les teneurs en nitrates dans les eaux superficielles du bassin dans et en dehors des zones vulnérables Evaluer les impacts de l'agriculture sur la qualité des eaux Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions

Cadre règlementaire du dispositif de collecte:

Directive nitrates

Usages, Pression, etat et reponses des données:

Etat

Durée du réseau:

Réseau pérenne

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

1992

Evénement(s) sur le dispositif de collecte

Date de l'événement:

Jeu, 01/01/2004

Descriptif de l'événement:

Quatrième campagne de surveillance (2004-2005)

Date de l'événement:

Sam, 01/01/2000

Descriptif de l'événement:

Troisième campagne de surveillance (2000-2001)

Date de l'événement:

Mer, 01/01/1997

Descriptif de l'événement:

Deuxième campagne de surveillance (1997-1998)

Date de l'événement:

Mer, 01/01/1992

Descriptif de l'événement:

Première campagne de surveillance (1992-1993)

Date de l'événement:

Ven, 01/01/2010

Descriptif de l'événement:

cinquième campagne de surveillance : du 1 octobre 2010 au 30 septembre 2011

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[17180301800026] DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)

Rôle de l'intervenant:

Producteur de données