[0300000148] Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands
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Généalogie La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Date de l'évolution:
Jeu, 17/07/2008 - 12:28
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été modifié.
Il existe désormais des données de réponses
Il existe désormais des données Etat
La durée ('') devient 'Réseau pérenne'
L'emprise spatiale administrative ('') devient 'District'
Date de l'évolution:
Jeu, 05/06/2008 - 19:05
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été approuvé.
Date de l'évolution:
Jeu, 05/06/2008 - 19:04
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été modifié.
La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie, pour assurer :
- le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état,
- le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux.
Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOC
'
Date de l'évolution:
Lun, 05/11/2007 - 18:23
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours deau côtiers normands a été validé.
Date de l'évolution:
Ven, 12/01/2007 - 10:45
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours deau côtiers normands a été publié.
Date de l'évolution:
Ven, 12/01/2007 - 10:44
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours deau côtiers normands de type Réseau de mesure est créé.
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000148
Nom du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Ven, 12/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRHSUOC
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Caractéristiques
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Seine Normandie, pour assurer :
- le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état,
- le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux.
Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOC
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Réponses
Page mise à jour le
21/10/2016