[0200000065] Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Meuse

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:50
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 21/10/2016 - 02:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0200000065
Nom du dispositif de collecte:
Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Meuse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRB1SOP
Bassin de référence pour validation:
RHIN-MEUSE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[08] ARDENNES,
[52] HAUTE-MARNE,
[54] MEURTHE-ET-MOSELLE,
[55] MEUSE,
[88] VOSGES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Connaissance générale / Contrôle de Surveillance
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des eaux souterraines mesure le niveau des nappes (ou le débit des sources saisi dans la banque HYDRO) et fournit une estimation fiable de l'état quantitatif globale de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD - DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2007
Contact du dispositif de collecte:
Xavier MARLY - DREAL LORRAINE - 03.87.56.42.56 - xavier.marly@developpement-durable.gouv.fr
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Lun, 01/01/2007
Descriptif de l'événement:
Mise en service du Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS) sur le district Meuse
Date de l'événement:
Ven, 22/12/2006
Descriptif de l'événement:
Arrêté préfectoral relatif au programmes de surveillance des eaux des districts Rhin et Meuse, établis en application de l'article L.212-2-2 du code de l'environnement
Dispositif Fils:
[0200000078] Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Grand-Est, zone Lorraine (MO BRGM)
Complétude du dispositif de collecte fils :
Partiellement englobé
Nombre de stations participant au métadispositif de collecte:
18
Page mise à jour le 14/11/2017