[0000000028] Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:50
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Date de l'évolution:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0000000028
Nom du dispositif de collecte:
Réseau national de suivi au titre du contrôle sanitaire sur les eaux brutes utilisées pour la production d'eau potable
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
RNSISEAU
Bassin de référence pour validation:
NATIONAL
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>La fiche descriptive complète du réseau est sur ADES : http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0000000028</p>
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
Nationale
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2001
Contact du dispositif de collecte:
Pôle d'Administration des Données sur l'Eau PADSE--05 62 73 94 13-henri.davezac@sante.gouv.fr
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Jeu, 20/12/2001
Descriptif de l'événement:
Décret n°2001 - 1220 (JO du 22/12/01)
Date de l'événement:
Mar, 03/01/1989
Descriptif de l'événement:
Décret n° 83-3 (JO du 04/01/89)
Date de l'événement:
Jeu, 01/01/1970
Descriptif de l'événement:
Décret n°61-987
Intervenants
Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Pôle d'Administration des Données sur l'Eau PADSE--05 62 73 94 13-henri.davezac@sante.gouv.fr
Page mise à jour le 14/11/2017