[726] Origine du code de la commune

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 07/01/2013 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 19/06/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout du code "CANADA".
Date de l'évolution:
Ven, 13/07/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout du code 'INCONNU'.
Code de la nomenclature:
726
Nom de la nomenclature:
Origine du code de la commune
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 07/01/2013
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 26/07/2018 - 18:30
Définition de la nomenclature:
Dans la plupart des pays, une commune correspond à la plus petite subdivision administrative. Le système de codification des communes varie bien entendu d'un pays à l'autre. Cette nomenclature recense l'ensemble des organismes en charge de la codification de ces subdivisions administratives au sein de leurs pays européens respectifs.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
INSEE
Libellé de l'élément:
INSEE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code attribué par l'INSEE, composé de 5 chiffres, les deux premiers pour le département, les trois derniers pour la commune (métropole), ou les trois premiers pour le département, les deux derniers pour la commune (départements et territoires d'outre-mer).
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
INE
Libellé de l'élément:
INE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code INE à 4 chiffres (Instituto Nacional de Estadística). Espagne
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
ISTAT
Libellé de l'élément:
ISTAT
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code ISTAT simplifié à 3 chiffres (Istituto Nazionale di Statistica). Italie
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
INS
Libellé de l'élément:
INS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code INS à 5 chiffres (Institut National de Statistique). Belgique
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
AGS
Libellé de l'élément:
AGS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
code AGS (Amtlicher Gemeindeschlüssel) à 6 chiffres : un chiffre pour la région, deux chiffres pour l'arrondissement (Kreis), et trois chiffres pour la commune. Allemagne
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
GEM
Libellé de l'élément:
GEM
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code Gemeente à 4 chiffres (Centraal Bureau voor de Statistiek) Pays-Bas
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
OFS
Libellé de l'élément:
OFS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
code OFS/BST/UST de 2 à 4 chiffres (Office Fédéral de la Statistique). Suisse
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
STATEC
Libellé de l'élément:
STATEC
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code attribué par le STATEC sur 4 chiffres (ex : 0201 pour la commune de Bascharage) Luxembourg
Date de création de l'élément:
07/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
07/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
CANADA
Libellé de l'élément:
CANADA
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code postal du CANADA. Chaîne alphanumérique de 6 caractères.
Date de création de l'élément:
19/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
19/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
INCONNU
Libellé de l'élément:
INCONNU
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le système de codification des communes est inconnu.
Date de création de l'élément:
13/07/2018
Date de mise à jour de l'élément:
13/07/2018 (Toute la journée)
Page mise à jour le 04/10/2018