[22900001300040] Département du Territoire de Belfort

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Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Ven, 11/06/1999 - 02:00
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 15/07/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général du Territoire de Belfort remplacé par Département du Territoire de Belfort. Ajout du code postal de l'intervenant.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 16/02/2016 - 16:20
Commentaire sur l'évolution:
MAJ : Changement du mnémonique de l'intervenant : Conseil général (num) remplacé par Département (num).
Code de l'intervenant:
22900001300040
Type de code:
SIRET
Nom de l'intervenant:
Département du Territoire de Belfort
Statut de l'intervenant:
Validé
Date de création de l'intervenant:
Ven, 11/06/1999
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant:
Jeu, 12/11/2020 - 21:36
Auteur de l'intervenant:
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Mnémonique de l'intervenant:
Département (90)
Rue de l'intervenant:
PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Ville de l'intervenant:
BELFORT
Département / pays de l'intervenant:
90
Commentaires sur l'intervenant:
MAJ : Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général du Territoire de Belfort remplacé par Département du Territoire de Belfort. Ajout du code postal de l'intervenant. MAJ : Changement du mnémonique de l'intervenant : Conseil général (num) remplacé par Département (num).
Domaine(s) d'activité de l'intervenant:
Administration publique générale
Code postal de l'intervenant:
90000
Page mise à jour le 07/10/2025