[211] Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Type de la généalogie du groupe de paramètres:
Création
Date de modification de la généalogie du groupe de paramètres:
Jeu, 02/03/2023 - 12:12
Commentaires de la généalogie du groupe de paramètres:
Création
Code du groupe de paramètres:
211
schemeAgencyID:
SANDRE
Nom du groupe de paramètres:
Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
Statut du groupe de paramètres:
Validé
Date de création du groupe de paramètres:
Jeu, 02/03/2023
Date de dernière mise à jour du groupe de paramètres:
Jeu, 02/03/2023 - 12:12
Auteur de la demande de création du groupe de paramètres:
Sandre
Libellé court du groupe de paramètres:
Substances_Pertinentes_Surv_Eaux_Surface_Continentales
Définition du groupe de paramètres:
Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
Groupe de paramètres père:
[209] Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R.212.22 du code de l'environnement
Page mise à jour le 11/05/2023