[902] Cadre règlementaire du dispositif de collecte

Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 13/10/2016 - 10:52
Commentaire sur l'évolution:
création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 03/11/2016 - 14:51
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément "[7] Commission Internationale pour la Protection de la Moselle et de la Sarre".
Code de la nomenclature:
902
Nom de la nomenclature:
Cadre règlementaire du dispositif de collecte
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 13/10/2016
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 04/11/2016 - 16:33
Définition de la nomenclature:
permet de savoir si le dispositif de collecte est créé pour un but règlementaire, en indiquant lequel
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
DCE
Libellé de l'élément:
Directive Cadre sur l’Eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 - 10:52
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
DNO3
Libellé de l'élément:
Directive nitrates
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
DCSMM
Libellé de l'élément:
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
CIE
Libellé de l'élément:
Commission Internationale de l’Escaut
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
CIM
Libellé de l'élément:
Commission Internationale de la Meuse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
CIPR
Libellé de l'élément:
Commission Internationale pour la Protection du Rhin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
CIPMS
Libellé de l'élément:
Commission Internationale pour la Protection de la Moselle et de la Sarre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
03/11/2016
Date de mise à jour de l'élément:
03/11/2016 (Toute la journée)
Page mise à jour le 13/10/2022