[0200000064] Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse
Généalogie La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Date de l'évolution:
Ven, 24/10/2008 - 12:59
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours deau du bassin Meuse a été approuvé.
Date de l'évolution:
Jeu, 23/10/2008 - 18:38
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours deau du bassin Meuse a été validé.
Date de l'évolution:
Mar, 02/09/2008 - 17:47
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours deau du bassin Meuse a été modifié.
La finalité ('') devient 'Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015'
Le commentaire ('') devient 'Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles denquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours deau, canaux et plans deau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de leau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr '
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 11:42
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours deau du bassin Meuse a été publié.
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 10:27
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT
Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours deau du bassin Meuse de type Réseau de mesure est créé.
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0200000064
Nom du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Jeu, 11/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRB1SUOR
Bassin de référence pour validation:
RHIN-MEUSE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr</p>
Caractéristiques
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
<p>Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015</p>
Page mise à jour le
28/11/2018