[782] Type de limite Terre-Mer

Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 19/11/2013 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 06/09/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout des définitions de la nomenclature et de ses éléments (Définitions proposées par l'IGN).
Code de la nomenclature:
782
Nom de la nomenclature:
Type de limite Terre-Mer
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 19/11/2013
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 10/09/2018 - 11:05
Définition de la nomenclature:
Selon les enjeux, plusieurs limites terre-mer peuvent être définies en un même point du littoral. Le type de limite Terre-Mer précise sur quelle référence s'appuie le tracé de la Limite terre-mer.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
ligne de base
Libellé de l'élément:
ligne de base
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
06/09/2018 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
0 NGF
Libellé de l'élément:
0 NGF
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
06/09/2018 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Limite de Salure des Eaux
Libellé de l'élément:
Limite de Salure des Eaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
06/09/2018 - 01:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Limite compétence préfet
Libellé de l'élément:
Limite de compétence préfet
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
06/09/2018 - 01:00
Page mise à jour le 13/06/2023