[782] TypeLimiteTerreMerValue

Code de la nomenclature:
782
Nom de la nomenclature:
TypeLimiteTerreMerValue
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 19/11/2013
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 19/11/2013 - 01:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
ligne de base
Libellé de l'élément:
ligne de base
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2013 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
0 NGF
Libellé de l'élément:
0 NGF
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2013 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Limite de Salure des Eaux
Libellé de l'élément:
Limite de Salure des Eaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2013 - 01:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Limite compétence préfet
Libellé de l'élément:
Limite de compétence préfet
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2013 - 01:00
Page mise à jour le 13/06/2023