[693] Type d'élément du Domaine Public Fluvial

Code de la nomenclature:
693
Nom de la nomenclature:
Type d'élément du Domaine Public Fluvial
Statut de la nomenclature:
Provisoire
Date de création de la nomenclature:
Mar, 13/03/2012
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 31/05/2016 - 18:40
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
SegDPF
Libellé de l'élément:
Segment du Domaine Public Fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'élément du DPF est un segment.
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
PlanEauDPF
Libellé de l'élément:
Plan d'Eau du Domaine Public Fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'élément du DPF est un Plan d'Eau.
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
OuvrageDPF
Libellé de l'élément:
Ouvrage du Domaine Public Fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'élément du DPF est un Ouvrage.
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Page mise à jour le 04/10/2018