[645] Finalités

Code de la nomenclature:
645
Nom de la nomenclature:
Finalités
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 24/01/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 10/10/2012 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnue
Libellé de l'élément:
Finalité inconnue
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
ESO.1.1
Libellé de l'élément:
Connaissance générale / Autres
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Suivi de l'état général. Objectifs : définir l'état qualitatif ou quantitatif à un instant donné + évaluer les tendances
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.1
Mnémonique de l'élément:
RefCoursEau
Libellé de l'élément:
Sites de référence des cours d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.2
Mnémonique de l'élément:
RefPlanEau
Libellé de l'élément:
Sites de référence des plans d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.3
Mnémonique de l'élément:
RefEauCotière
Libellé de l'élément:
Sites de référence des eaux côtières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.4
Mnémonique de l'élément:
RefEauTtransition
Libellé de l'élément:
Sites de référence des eaux de transition
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.5
Mnémonique de l'élément:
CampExEauSurf
Libellé de l'élément:
Campagne exceptionnelle eaux de surface
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
1.6
Mnémonique de l'élément:
CampExEauSout
Libellé de l'élément:
Campagne exceptionnelle eaux souterraines
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
ESO.1.2
Libellé de l'élément:
Connaissance générale / Contrôle de Surveillance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Suivi de l'état général. Prélèvements retenus pour le Contrôle de Surveillance.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.1
Mnémonique de l'élément:
ContSurvQualiCoursEau
Libellé de l'élément:
Contrôle de surveillance qualitatif des cours d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.2
Mnémonique de l'élément:
SuivQuantiCoursEau
Libellé de l'élément:
Suivi quantitatif des cours d'eau (sites hydrométriques)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.3
Mnémonique de l'élément:
ContSurvQualiPlanEau
Libellé de l'élément:
Contrôle de surveillance qualitatif des plans d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.4
Mnémonique de l'élément:
SuivQuantiPlanEau
Libellé de l'élément:
Suivi quantitatif des plans d’eau (sites hydrométriques)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.5
Mnémonique de l'élément:
ContSurvQualiEauTrans
Libellé de l'élément:
Contrôle de surveillance qualitatif des eaux de transition
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.6
Mnémonique de l'élément:
ContSurvQualiEauCot
Libellé de l'élément:
Contrôle de surveillance qualitatif des eaux côtières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.7
Mnémonique de l'élément:
SurvQuantiEauSout
Libellé de l'élément:
Surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.8
Mnémonique de l'élément:
ContSurvQualiEauSout
Libellé de l'élément:
Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.9
Mnémonique de l'élément:
AS1
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, substituable au contrôle sanitaire prévu par l’AP
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique régulière
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.10
Mnémonique de l'élément:
AS2
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, non substituée au contrôle sanitaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique régulière
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.11
Mnémonique de l'élément:
AS3
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre de gestion de non-conformité
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique spécifique
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.12
Mnémonique de l'élément:
AS4
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre du pilotage des installations
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique de fonctionnement des installations
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
2.13
Mnémonique de l'élément:
AS5
Libellé de l'élément:
Autre surveillance exercée par l’exploitant
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autre surveillance analytique spécifique
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
ESO.2.1
Libellé de l'élément:
Usage / Gestion
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Gestion d'usage sans urgence.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
3.1
Mnémonique de l'élément:
GestOuv
Libellé de l'élément:
Gestion des ouvrages
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Règlements d'eau des barrages, gestion des infrastructures fluviales…
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
3.2
Mnémonique de l'élément:
GestZonHum
Libellé de l'élément:
Gestion des zones humides
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
UsagPrel
Libellé de l'élément:
Usage / Prélèvement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
4.1
Mnémonique de l'élément:
Cont
Libellé de l'élément:
Contrôle
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
4.2
Mnémonique de l'élément:
Surv
Libellé de l'élément:
Surveillance
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
ESO.2.2
Libellé de l'élément:
Usage / Contrôle
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.1
Mnémonique de l'élément:
SitIntEtPlanEau
Libellé de l'élément:
Sites d’inter-étalonnage des plans d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.2
Mnémonique de l'élément:
SitIntEtEauCot
Libellé de l'élément:
Sites d’inter-étalonnage des eaux côtières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.3
Mnémonique de l'élément:
SitIntEtEauTrans
Libellé de l'élément:
Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4
Mnémonique de l'élément:
ContSantAEP
Libellé de l'élément:
Contrôle sanitaire pour l'AEP
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.1
Mnémonique de l'élément:
CD
Libellé de l'élément:
Contrôle complémentaire d'initiative et à la charge de la DDASS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire réalisé par et aux frais de l’autorité sanitaire
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.2
Mnémonique de l'élément:
CS pour Pb Ni Cu
Libellé de l'élément:
Contrôle sanitaire des métaux Plomb, Cuivre, Nickel (AM Décembre 2003)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle sanitaire du Pb , Ni, Cu au robinet de l’usager (arrêté ministériel de décembre 2003)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.3
Mnémonique de l'élément:
CS
Libellé de l'élément:
Contrôle sanitaire de routine prévu par l'arrêté préfectoral
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
A.P. = arrêté préfectoral. Contrôle sanitaire en situation normale
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.4
Mnémonique de l'élément:
CV
Libellé de l'élément:
Contrôle complémentaire volontaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle complémentaire demandé par l’exploitant ou le maître d’ouvrage et réalisé sous la responsabilité de l’autorité sanitaire
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.5
Mnémonique de l'élément:
DT
Libellé de l'élément:
Demande d'un tiers
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle réalisé à la demande d’un tiers
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.6
Mnémonique de l'élément:
ET
Libellé de l'élément:
Etude
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.7
Mnémonique de l'élément:
PA
Libellé de l'élément:
Pollutions accidentelles diverses
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement réalisé par ou sous la responsabilité de l’autorité sanitaire dans le cas de pollution accidentelle, hors contrôle prévus par l’article R 1321-17 du CSP
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.8
Mnémonique de l'élément:
Réseau AG
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Adour-Garonne
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Adour-Garonne
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.9
Mnémonique de l'élément:
Réseau AP
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Artois Picardie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Artois-Picardie
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.10
Mnémonique de l'élément:
Réseau LB
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Loire Bretagne
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Loire-Bretagne
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.11
Mnémonique de l'élément:
Réseau RM
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Rhin Meuse
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhin-Meuse
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.12
Mnémonique de l'élément:
Réseau RMC
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Rhone Méditérranée et Corse
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.13
Mnémonique de l'élément:
Réseau SN
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Seine Normandie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Seine-Normandie
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.14
Mnémonique de l'élément:
S1
Libellé de l'élément:
Recontrôle de l'eau distribuée (CSP art. R1321-17-1 et 4)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Recontrôle de l’eau distribuée en cas de non conformité (art. R1321-17 -1° ou 4° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.15
Mnémonique de l'élément:
S2
Libellé de l'élément:
Recontrôle de l'eau brute (CSP art. R1321-17-2)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Recontrôle de l’eau brute en cas de non conformité (art. R1321-17-2° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.16
Mnémonique de l'élément:
S3
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire pour cause de tendance défavorable (CSP art. R1321-17-3)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire lorsque l’eau présente des signes de dégradation (art. R1321-17-3° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.17
Mnémonique de l'élément:
S4
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire dans le cadre d'une dérogation temporaire (CSP art. R1321-17-5)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire lorsque une dérogation temporaire est accordée (art. R1321-17-7-5° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.18
Mnémonique de l'élément:
S5
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé en cas d'épidémie ou menace sur la santé publique (CSP art. 1321-17-6)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire en cas de Troubles ou symptômes d’une maladie susceptible d’être du à l’eau (art. R1321-17-6° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.20
Mnémonique de l'élément:
ctrl travaux
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé suite à des travaux (CSP art. R1321-17-8)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire en cas de Travaux ou aménagements en cours susceptible de porter atteinte à la santé ( art. R1321-17-8° du CSP)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.4.21
Mnémonique de l'élément:
ctrl reseaux
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé pour un réseau interne à risque (CSP art. R1231-18)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.5
Mnémonique de l'élément:
PolicEau
Libellé de l'élément:
Police de l'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.5.1
Mnémonique de l'élément:
AutoRejetPrel
Libellé de l'élément:
Autorisations de rejets ou de prélèvement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.5.2
Mnémonique de l'élément:
GesPollAcci
Libellé de l'élément:
Gestion des pollutions accidentelles
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.5.3
Mnémonique de l'élément:
DimConstLitEau
Libellé de l'élément:
Dimensionnement des constructions dans le lit des cours d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.6
Mnémonique de l'élément:
ContMigr
Libellé de l'élément:
Contrôle des migrations
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.6.1
Mnémonique de l'élément:
SuivMigr
Libellé de l'élément:
Suivi des migrateurs
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La finalité d'une station de contrôle des migrations est le suivi des migrateurs quand elle a pour objet le comptage des avalaisons ou des montaisons au droit d'une section d'un axe migratoire.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.6.2
Mnémonique de l'élément:
EvaEffDispoFranch
Libellé de l'élément:
Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à rétablir le flux migratoire au droit de l'axe migratoire où il se situe.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
5.6.3
Mnémonique de l'élément:
EvalEffDispoCompt
Libellé de l'élément:
Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à comptabiliser le flux migratoire qui transite par le dispositif de franchissement où il se situe.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
ESO.2.3
Libellé de l'élément:
Usage / Prévision et annonce des risques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
6.1
Mnémonique de l'élément:
SuivSechMesUsag
Libellé de l'élément:
Suivi en période de sécheresse et des mesures de restrictions d'usage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
6.2
Mnémonique de l'élément:
PrevCrue
Libellé de l'élément:
Prévision des crues
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
6.2.1
Mnémonique de l'élément:
SuivInnonda
Libellé de l'élément:
Suivi des inondations
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
ESO.3.1
Libellé de l'élément:
Impact / Contrôle Opérationnel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7.1
Mnémonique de l'élément:
ContOpCoursEau
Libellé de l'élément:
Contrôles opérationnels des cours d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7.2
Mnémonique de l'élément:
ContOpPlanEau
Libellé de l'élément:
Contrôles opérationnels des plans d’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7.3
Mnémonique de l'élément:
ContOpEauxTrans
Libellé de l'élément:
Controles opérationnels des eaux de transition
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7.4
Mnémonique de l'élément:
ContOpEauxCot
Libellé de l'élément:
Contrôles opérationnels des eaux côtières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
7.5
Mnémonique de l'élément:
ContOpEtChimEauxSout
Libellé de l'élément:
Contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
ESO.3.2
Libellé de l'élément:
Impact / Groupes phyto
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
ESO.3.3
Libellé de l'élément:
Impact / Suivi des Installations Classées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
9.1
Mnémonique de l'élément:
AutoSurIC
Libellé de l'élément:
Autosurveillance des installation classées par les industriels
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
ImpactStaEp
Libellé de l'élément:
Impact / Stations d'épuration (STEP, SPANC)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.1
Mnémonique de l'élément:
Bil24
Libellé de l'élément:
Bilan 24 heures
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mesure non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.2
Mnémonique de l'élément:
VisAna
Libellé de l'élément:
Visite avec analyses
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mesures ponctuelles non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à exploitation des stations d'épuration.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.3
Mnémonique de l'élément:
Exp
Libellé de l'élément:
Exploitation
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mesure non réglementaire effectuées par l'exploitant dans le cadre du suivi technique de ses installations.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.4
Mnémonique de l'élément:
VisRecepAutoSur
Libellé de l'élément:
Visite de réception de l'autosurveillance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle de la conception et de la mise en oeuvre du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.5
Mnémonique de l'élément:
VisCourAutoSu
Libellé de l'élément:
Visite courante de l'autosurveillance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle du fonctionnement du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage en entrée et en sortie ou contrôle analytique d'intercalibration
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.6
Mnémonique de l'élément:
VisAssi
Libellé de l'élément:
Visite d'assistance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Visite SATESE sur la station avec des mesures exclusivement terrain : Disque de Secchi, tests avec bandelettes (pH,...)
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.7
Mnémonique de l'élément:
ContAnaExpl
Libellé de l'élément:
Contre analyse de l'exploitant
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle analytique effectué par l'exploitant sur les échantillons réalisés par les SATESE ou les services de police.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.8
Mnémonique de l'élément:
ContIno
Libellé de l'élément:
Contrôle inopiné
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mesures effectuées par la police de l'eau sur un échantillonnage réalisé par l'exploitant dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
10.9
Mnémonique de l'élément:
EtIni
Libellé de l'élément:
Etude initiale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Analyse entrant dans le cadre de l'étude préalable du plan d'épandage.
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
Rsde
Libellé de l'élément:
RSDE
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
ESO.3.4
Libellé de l'élément:
Impact / Directive Nitrates
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
ESO.3.5
Libellé de l'élément:
Impact / Autre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/01/2011
Date de mise à jour de l'élément:
24/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
DCE
Libellé de l'élément:
Directive Cadre sur l'Eau
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Finalité de la stratégie d'évaluation Le profil rapportage ou réglementaire permet la production d’un rapport basé sur la méthodologie DCE ou sur des méthodologies résultant d’autres directives ou textes réglementaires.
Date de création de l'élément:
21/10/2011
Date de mise à jour de l'élément:
21/10/2011 - 02:00
Code de l'élément:
15
Mnémonique de l'élément:
Diagnostic
Libellé de l'élément:
Profil diagnostic
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le profil diagnostic permet des créer des rapports d’évaluation à partir de données ou de règles moins restrictives que celles de la DCE ou encore de rajouter des indicateurs de diagnostics qui complètent la compréhension de l’état.
Date de création de l'élément:
21/10/2011
Date de mise à jour de l'élément:
21/10/2011 - 02:00
Code de l'élément:
16
Mnémonique de l'élément:
Historique
Libellé de l'élément:
Profil historique
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le profil historique permet la comparaison des rapports d’évaluation « nouvelle méthode (bon état) » avec les rapports selon les anciennes méthodes.
Date de création de l'élément:
21/10/2011
Date de mise à jour de l'élément:
21/10/2011 - 02:00
Page mise à jour le 06/02/2025