[532] Droit de publication d'une station ou d'un site hydrométrique

Code de la nomenclature:
532
Nom de la nomenclature:
Droit de publication d'une station ou d'un site hydrométrique
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 26/11/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 02/11/2010 - 01:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
Public
Libellé de l'élément:
Public
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/11/2007
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
H publique
Libellé de l'élément:
Hauteur publique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
02/11/2010
Date de mise à jour de l'élément:
02/11/2010 - 01:00
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
Q public
Libellé de l'élément:
Débit public
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
02/11/2010
Date de mise à jour de l'élément:
02/11/2010 - 01:00
Code de l'élément:
20
Mnémonique de l'élément:
Restreint
Libellé de l'élément:
Restreint
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/11/2007
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
30
Mnémonique de l'élément:
Privé
Libellé de l'élément:
Privé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/11/2007
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
40
Mnémonique de l'élément:
Non autorisé
Libellé de l'élément:
Non autorisé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/11/2007
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018