[472] Type de ressource concernée par le prélèvement ou par la restitution

Code de la nomenclature:
472
Nom de la nomenclature:
Type de ressource concernée par le prélèvement ou par la restitution
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Ven, 06/04/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 03/04/2014 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
CONT
Mnémonique de l'élément:
CONT
Libellé de l'élément:
Prélèvement ou restitution d'eau de surface continentale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau continentale.
Date de création de l'élément:
06/04/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/04/2014 - 02:00
Code de l'élément:
LIT
Mnémonique de l'élément:
LIT
Libellé de l'élément:
Prélèvement ou restitution d'eau littorale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou océan.
Date de création de l'élément:
06/04/2007
Date de mise à jour de l'élément:
14/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
SOUT
Mnémonique de l'élément:
SOUT
Libellé de l'élément:
Prélèvement ou restitution d'eau souterraine
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine.
Date de création de l'élément:
06/04/2007
Date de mise à jour de l'élément:
04/03/2011 - 01:00
Page mise à jour le 04/10/2018