[465] Conformité du système de traitement des eaux usées

Code de la nomenclature:
465
Nom de la nomenclature:
Conformité du système de traitement des eaux usées
Statut de la nomenclature:
Provisoire
Date de création de la nomenclature:
Ven, 02/03/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 02/03/2007 - 01:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Provisoire
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
X
Mnémonique de l'élément:
Sans objet
Libellé de l'élément:
Sans objet (non concerné)
Statut de l'élément:
Provisoire
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Conforme
Libellé de l'élément:
Conforme
Statut de l'élément:
Provisoire
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Non-conforme
Libellé de l'élément:
Non-conforme
Statut de l'élément:
Provisoire
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Page mise à jour le 04/10/2018