[215] Norme en vigueur du support

Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 13/08/2001 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 20/09/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de 3 éléments [NFU44095], [NFU42001] et [NFU44003].
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 04/12/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la norme NFU44001.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 04/12/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la définition et des éléments [NFU44001.1], [NFU44001.2], [NFU44001.3], [NFU44001.4], [NFU44001.5] et [NFU44001.6].
Code de la nomenclature:
215
Nom de la nomenclature:
Norme en vigueur du support
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 13/08/2001
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 07/12/2017 - 18:14
Définition de la nomenclature:
Cette nomenclature désigne, à l'aide de l'un des codes suivants, la norme qualitative que doit respecter le support.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
TYPE D'EAU SURVEILLEE INCONNU
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
A
Mnémonique de l'élément:
Autre
Libellé de l'élément:
AUTRES TYPES D'EAU
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
A1
Mnémonique de l'élément:
superficielle A1
Libellé de l'élément:
EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A1
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Eau superficielle distribuée après un traitement physique simple et à une désinfection.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
A2
Mnémonique de l'élément:
superficielle A2
Libellé de l'élément:
EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A2
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Eau superficielle distribuée après un traitement normal physique, chimique et à une désinfection.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
A3
Mnémonique de l'élément:
superficielle A3
Libellé de l'élément:
EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A3
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Eau superficielle distribuée après un traitement physique et chimique poussé, à des opérations d'affinage et de désinfection.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
B
Mnémonique de l'élément:
Souterraine
Libellé de l'élément:
EAU BRUTE SOUTERRAINE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Pour les eaux brutes superficielles les limites absolues à respecter correspondent à celle de A3.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
CD
Mnémonique de l'élément:
eau source conditionnee
Libellé de l'élément:
EAU DE SOURCE CONDITIONNEE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Les eaux vendues en bouteilles ou en conteneurs à l'exception des eaux de source préemballées et des eaux minérales (annexe 13.1 du CSP).
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
DY
Mnémonique de l'élément:
Dialyse
Libellé de l'élément:
EAU UTILISEE EN DIALYSE
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
EB
Mnémonique de l'élément:
Baignade
Libellé de l'élément:
EAU DE BAIGNADE
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
MI
Mnémonique de l'élément:
Minérale
Libellé de l'élément:
EAU MINERALE
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
S
Mnémonique de l'élément:
distribuée ss desinf.
Libellé de l'élément:
EAU DISTRIBUEE SANS DESINFECTION
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Depuis le 25 décembre 2003, les normes de qualités applicables aux eaux distribuées sans désinfection sont les mêmes que celles des eaux désinfectées.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
T
Mnémonique de l'élément:
distribuée après desinf.
Libellé de l'élément:
EAU DISTRIBUEE DESINFECTEE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Depuis le 25 décembre 2003, les normes de qualités applicables aux eaux distribuées sans désinfection sont les mêmes que celles des eaux désinfectées.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
T1
Mnémonique de l'élément:
T1
Libellé de l'élément:
ESO A TURB. < 2 SORTIE PRODUCTION
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Eaux d’origine souterraine non influencée en sortie des installations de traitement.(la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l).
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
T2
Mnémonique de l'élément:
T2
Libellé de l'élément:
ESU+ESO TURB >2 POUR TTP >1000 M3J
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Eaux d’origine superficielle ou souterraine influencée en sortie des installations de traitement : - la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l. - La limite de qualité de 1 NFU pour la turbidité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux superficielles et pour les eaux d'origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2 NFU. En cas de mise en œuvre d'un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la limite de qualité s'applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
T3
Mnémonique de l'élément:
T3
Libellé de l'élément:
ESU+ESO TURB >2 POUR TTP <1000 M3J
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Du 25/12/03 au 25/12/08, eaux d’origine superficielle ou souterraine influencée en sortie des installations de traitement ayant un débit < 1.000 m3/j: - la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l - pour la turbidité au point de mise en distribution lorsque les installations sont d'un débit inférieur à 1 000 m3/j ou desservent des unités de distribution de moins de 5 000 habitants et que ces eaux sont d’origine superficielle ou sont des eaux d'origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique supérieure à 2 NFU : limite de qualité = 2 NFU.
Date de création de l'élément:
13/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
13/08/2001 (Toute la journée)
Code de l'élément:
TH
Mnémonique de l'élément:
TH
Libellé de l'élément:
Eau thermale (arreté du 19/06/2000)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/01/2009
Date de mise à jour de l'élément:
26/01/2009 (Toute la journée)
Code de l'élément:
PI
Mnémonique de l'élément:
PI
Libellé de l'élément:
EAU DES BASSINS DES PISCINES
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
26/01/2009
Date de mise à jour de l'élément:
26/01/2009 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.1
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.1
Libellé de l'élément:
NFU44051.1 Fumier
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Déjections animales avec litière
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.2
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.2
Libellé de l'élément:
NFU44051.2 Déjections animales sans litière
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Déjections animales sans litière, telles que lisiers et fientes, ayant subit une transformation physique telle que séchage, centrifugation, filtre presse etc.
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.3
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.3
Libellé de l'élément:
NFU44051.3 Fumier Lisier ou Fiente composté
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fumiers et/ou lisiers et/ou fientes, bruts ou après pré-traitement anaérobie ou physique, ayant subit un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage avec ou sans ajout de matières végétales.
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.4
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.4
Libellé de l'élément:
NFU44051.4 Compost vert
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Compost obtenu à partir de végétaux issus en tout ou partie de l’entretien des jardins et espaces verts (tontes, tailles, élagages, feuilles etc.), brut ou après prétraitement anaérobie, ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.5
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.5
Libellé de l'élément:
NFU44051.5 Compost de fermentescibles alimentaires et/ou ménagers
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Compost obtenu à partir de la fraction fermentescible des déchets ménagers et assimilés et/ou des déchets alimentaires, collectée sélectivement ou obtenue par tri mécanique, brute ou après prétraitement anaérobie, et ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage, avec ou sans les autres matières répondant aux dénominations de la présente norme.
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.6
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.6
Libellé de l'élément:
NFU44051.6 Matière végétale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Matière végétale (mono-produit) sans addition, sans transformation autre que physique, tels que les marcs de raisin, pailles, tourteaux, broyats végétaux, algues etc.
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.7
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.7
Libellé de l'élément:
NFU44051.7 Matières végétales en mélange
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mélange de matières végétales dont certaines peuvent avoir préalablement subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.8
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.8
Libellé de l'élément:
NFU44051.8 Mélange de matières végétales et de matières animales
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mélange majoritaire de matières végétales (supérieures à 50 % en masse de matière sèche à l’incorporation), contenant des matières animales (conformes à la réglementation en vigueur) telles que phanères, farines de sang, matières stercoraires, déjections animales, etc. ; ces matières animales et végétales peuvent avoir préalablement subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.9
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.9
Libellé de l'élément:
NFU44051.9 Compost végétal
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Matière(s) végétale(s), seule(s) ou en mélange, à l’exclusion des végétaux issus de l’entretien des jardins et espaces verts (tontes, tailles, élagages), brute(s) ou après prétraitement anaérobie, qui a (ont) subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage ou mélange de composts de matières végétales
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.10
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.10
Libellé de l'élément:
NFU44051.10 Compost de matières végétales et animales
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mélange de matières végétales et animales (conformes à la réglementation en vigueur), brutes ou après pré-traitement anaérobie, ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44051.11
Mnémonique de l'élément:
NFU44051.11
Libellé de l'élément:
NFU44051.11 Compost de champignonnière
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mélange de compost et de terre à gobeter ayant servi à la cultures des champignons.
Date de création de l'élément:
18/04/2016
Date de mise à jour de l'élément:
18/04/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44095
Mnémonique de l'élément:
NFU44095
Libellé de l'élément:
Amendements organiques - Composts contenant des matières d’intérêt agronomique, issues du traitement des eaux
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Amendements organiques - Composts contenant des matières d’intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.
Date de création de l'élément:
21/09/2017
Date de mise à jour de l'élément:
21/09/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU42001
Mnémonique de l'élément:
NFU42001
Libellé de l'élément:
Engrais
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La présente norme a pour objet de fixer les dénominations et spécifications des engrais. Elle s'applique à tous les engrais, quelque soit leur état physique, appartenant aux types dont les dénominations et caractéristiques sont définies au chapitre 4. Elle a été établie conformément : à la loi n ° 79-595 du 13 juillet 1979 relative à l'organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture et au décret n° 80-477 du 16 juin 1980 pris pour l'application de cette loi ; au décret n° 80-478 du 16 juin 1980 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi modifiée du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture.
Date de création de l'élément:
21/09/2017
Date de mise à jour de l'élément:
21/09/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44003
Mnémonique de l'élément:
NFU44003
Libellé de l'élément:
Amendements basiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux - Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement des eaux.
Date de création de l'élément:
21/09/2017
Date de mise à jour de l'élément:
21/09/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.1
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.1
Libellé de l'élément:
Carbonates de calcium d’origine naturelle
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Carbonates de calcium d’origine naturelle
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.2
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.2
Libellé de l'élément:
Carbonates de calcium et de magnésium d’origine naturelle
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Carbonates de calcium et de magnésium d’origine naturelle
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.3
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.3
Libellé de l'élément:
Chaux
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Chaux
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.4
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.4
Libellé de l'élément:
Amendements basiques sidérurgiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Amendements basiques sidérurgiques
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.5
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.5
Libellé de l'élément:
Amendements minéraux basiques mixtes
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Amendements minéraux basiques mixtes
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
NFU44001.6
Mnémonique de l'élément:
NFU44001.6
Libellé de l'élément:
Autres amendements minéraux basiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autres amendements minéraux basiques Cette classe d’amendements recouvre limitativement : - les écumes de sucrerie ; - les boues de décalcification des eaux de forage ; - le carbonate de calcium issu de la production de pâte à papier kraft.
Date de création de l'élément:
04/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
04/12/2017 (Toute la journée)
Page mise à jour le 28/03/2024