[2] Catégories piscicoles

Code de la nomenclature:
2
Nom de la nomenclature:
Catégories piscicoles
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 24/10/1995
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 09/03/2012 - 01:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
inconnue
Libellé de l'élément:
Catégorie inconnue
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
24/10/1995
Date de mise à jour de l'élément:
09/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
1reCat
Libellé de l'élément:
Première catégorie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
« La première catégorie comprend ceux qui sont principalement peuplés de truites ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce » (article L.436-5 du code de l'environnement)
Date de création de l'élément:
24/10/1995
Date de mise à jour de l'élément:
09/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
2eCat
Libellé de l'élément:
Deuxième catégorie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
« La seconde catégorie comprend tous les autres cours d'eau, canaux et plans d'eau soumis aux dispositions du présent titre » (article L.436-5 du code de l'environnement)
Date de création de l'élément:
24/10/1995
Date de mise à jour de l'élément:
09/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Hors catégorie
Libellé de l'élément:
Hors catégorie
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
24/10/1995
Date de mise à jour de l'élément:
09/03/2012 - 01:00
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