REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-23 1987-03-20 2026-05-23 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau PAR Paramètres 1 Validé 2026-05-23T07:10:57 1 8478 Caractère humide de la zone au sens de l'arrêté Validé 2019-03-04 2020-09-18T08:52:58 Sandre ZHselonAr ZHselonAr Ce paramètre permet de savoir si la zone est humide ou non selon les critères décrits dans l'arrêté du 24 juin - modifié Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement - Modifié 0 0 Non humide 1 Humide 2 Ne sais pas