REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-08-23 1987-03-20 2026-08-23 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau PAR Paramètres 1 Validé 2026-08-23T17:08:01 1 7450 Noyage de l'ouvrage sur sa longueur sous le terrain naturel Validé 2013-03-06 2013-03-08T07:43:14 Sandre Noyage Noyage ouvrage Présence d'eau submergeant un ouvrage faisant obstacle à l'écoulement, sur sa longueur 0 0 NON 1 OUI