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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Niveau de qualité de l’objet portuaire

Code Sandre : 989

Statut : Gelé

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Informations
Historique

Date de création de la nomenclature

26/10/2022

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

01/02/2023

Nom de la nomenclature

Niveau de qualité de l’objet portuaire

Définition de la nomenclature

Niveau de qualité de l’objet portuaire

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	bon	bon	Gelé	Validation des informations par le ou les autorités portuaires	26/10/2022	31/01/2023
2	probablement bon	probablement bon	Gelé	Informations issues d’un arrêté dont la référence est précisée, mais non validées par le ou les autorités portuaires	26/10/2022	31/01/2023
3	douteux	douteux	Gelé	Informations qui ne sont pas issues d’un arrêté et qui n’ont pas pu être validées par le ou les autorités portuaires	26/10/2022	31/01/2023
4	FAUX	FAUX	Gelé	Induit un code gelé	26/10/2022	31/01/2023

Contributeur

Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2022-10-26 08:20:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2023-01-31 08:58:00

Commentaire sur l'évolution : Gel : Cette nomenclature a été créée à titre provisoire pour faire le dictionnaire des ports version 2 à partir des éléments du Sar.