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1 |
VRAP2010 |
Référentiel des masses d'eau 2010 |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2010 » dans sa version annexée au SDAGE, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www.sandre.eaufrance.fr<http://www.sandre.eaufrance.fr>, dans les 3 mois suivant l'adoption des SDAGE 2010-2015, et rapportée à la Commission Européenne en mars 2010.
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03/04/2014 |
03/04/2014 |
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2 |
VEDL2013 |
Référentiel des masses d'eau 2013 interne |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2013 interne » dans sa version résultant de la mise à jour de l'Etat Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le sitewww.sandre.eaufrance.fr. Cette version de référentiel est issue de lfEtat des Lieux 2013 et nfest pas rapportée à la Commission Européenne. Cette version utilisée au niveau national permet de préparer le SDAGE 2016-2021. |
03/04/2014 |
03/04/2014 |
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3 |
VRAP2016 |
Référentiel des masses d'eau 2016 |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2016 » dans sa version annexée au SDAGE, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www.sandre.eaufrance.fr<http://www.sandre.eaufrance.fr>, dans les 3 mois suivant l'adoption des SDAGE 2016-2021, et rapportée à la Commission Européenne en mars 2016 |
03/04/2014 |
03/04/2014 |
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4 |
VEDL2019 |
Référentiel des masses d'eau 2019 interne |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2019 interne » dans sa version résultant de la mise à jour de l'Etat Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le sitewww.sandre.eaufrance.fr. Cette version de référentiel est issue de lfEtat des Lieux 2019 et nfest pas rapportée à la Commission Européenne. Cette version utilisée au niveau national permet de préparer le SDAGE 2022-2027.
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03/04/2014 |
03/04/2014 |
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5 |
VRAP2022 |
Référentiel des masses d'eau 2022 |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2022 » dans sa version annexée au SDAGE, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www.sandre.eaufrance.fr <http://www.sandre.eaufrance.fr>, dans les 3 mois suivant l'adoption des SDAGE 2022-2027, et rapportée à la Commission Européenne. |
14/11/2025 |
13/11/2025 |
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6 |
VEDL2025 |
Référentiel des masses d'eau 2025 interne |
Validé |
Le « référentiel des masses d'eau 2025 interne » dans sa version résultant de la mise à jour de l'Etat Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www.sandre.eaufrance.fr. Cette version de référentiel est issue de l'Etat des Lieux 2025 et n'est pas rapportée à la Commission Européenne. Cette version utilisée au niveau national permet de préparer le SDAGE 2028-2033.
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14/11/2025 |
13/11/2025 |