JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 817

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

25/03/2014

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

25/03/2014

Nom de la nomenclature

Stade de l'opération de l'aide

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Inconnu	Inconnu	Validé	24/03/2014	24/03/2014
P	Pot	Potentiel	Validé	24/03/2014	24/03/2014
D	DAE	Présentation au directeur général de l'Agence de l'eau	Validé	24/03/2014	24/03/2014
C	CAF	Présentation à la commission des aides financières de l'Agence de l'eau	Validé	24/03/2014	24/03/2014
E	Eng	Engagée	Validé	24/03/2014	24/03/2014
S	So	Soldée	Validé	24/03/2014	24/03/2014
A	An	Annulée	Validé	24/03/2014	24/03/2014

Contributeur