REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-06-22 1987-03-20 2026-06-22 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 688 Liste de classement au titre de l'article L.214-17-I 3 Validé 2012-03-08 2016-06-03T15:12:00 1 Liste1 Liste 1 Validé Classement au titre du paragraphe n°1 de l'article L.214-17-I du code l'environnement. 2012-03-08 2012-03-08T00:00:00 2 Liste2 Liste 2 Validé Classement au titre du paragraphe n°2 de l'article L.214-17-I du code l'environnement. 2012-03-08 2012-03-08T00:00:00