REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-02 1987-03-20 2026-05-02 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 645 Finalités 3 Validé 2011-01-24 2026-02-03T13:40:00 0 Inconnue Finalité inconnue Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1 ESO.1.1 Connaissance générale / Autres Validé Suivi de l'état général. Objectifs : définir l'état qualitatif ou quantitatif à un instant donné + évaluer les tendances 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.1 RefCoursEau Sites de référence des cours d’eau Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.2 RefPlanEau Sites de référence des plans d’eau Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.3 RefEauCotière Sites de référence des eaux côtières Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.4 RefEauTtransition Sites de référence des eaux de transition Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.5 CampExEauSurf Campagne exceptionnelle eaux de surface Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 1.6 CampExEauSout Campagne exceptionnelle eaux souterraines Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 2 RCS Connaissance générale / Contrôle de Surveillance Validé Suivi de l'état général. Prélèvements retenus pour le Contrôle de Surveillance. 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.1 RCSCEA Contrôle de surveillance qualitatif des cours d’eau Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.2 SuivQuantiCoursEau Suivi quantitatif des cours d'eau (sites hydrométriques) Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 2.3 RCSPLA Contrôle de surveillance qualitatif des plans d’eau Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.4 SuivQuantiPlanEau Suivi quantitatif des plans d’eau (sites hydrométriques) Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 2.5 RSCETRANS Contrôle de surveillance qualitatif des eaux de transition Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.6 RSCECOT Contrôle de surveillance qualitatif des eaux côtières Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.7 SurvQuantiEauSout Surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 2.8 RCSESO Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 2.9 AS1 Surveillance exercée par l’exploitant, substituable au contrôle sanitaire prévu par l’AP Gelé Surveillance analytique régulière 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 2.10 AS2 Surveillance exercée par l’exploitant, non substituée au contrôle sanitaire Gelé Surveillance analytique régulière 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 2.11 AS3 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre de gestion de non-conformité Gelé Surveillance analytique spécifique 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 2.12 AS4 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre du pilotage des installations Gelé Surveillance analytique de fonctionnement des installations 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 2.13 AS5 Autre surveillance exercée par l’exploitant Gelé Autre surveillance analytique spécifique 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 3 ESO.2.1 Usage / Gestion Validé Gestion d'usage sans urgence. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 3.1 GestOuv Gestion des ouvrages Validé Règlements d'eau des barrages, gestion des infrastructures fluviales… 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 3.2 GestZonHum Gestion des zones humides Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 4 UsagPrel Usage / Prélèvement Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 4.1 Cont Contrôle Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 4.2 Surv Surveillance Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5 ESO.2.2 Usage / Contrôle Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.1 SitIntEtPlanEau Sites d’inter-étalonnage des plans d’eau Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.2 SitIntEtEauCot Sites d’inter-étalonnage des eaux côtières Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.3 SitIntEtEauTrans Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4 ContSantAEP Contrôle sanitaire pour l'AEP Gelé 2011-01-24 2025-12-02T23:00:00 5.4.1 CD Contrôle complémentaire d'initiative et à la charge de la DDASS Gelé Contrôle supplémentaire réalisé par et aux frais de l’autorité sanitaire 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.2 CS pour Pb Ni Cu Contrôle sanitaire des métaux Plomb, Cuivre, Nickel (AM Décembre 2003) Gelé Contrôle sanitaire du Pb , Ni, Cu au robinet de l’usager (arrêté ministériel de décembre 2003) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.3 Ctrl sanitaire Contrôle sanitaire réglementaire Gelé Prélèvements effectués dans le cadre du programme de contrôle sanitaire défini par la réglementation en vigueur. 2011-01-24 2025-12-02T23:00:00 5.4.4 CV Contrôle complémentaire volontaire Gelé Contrôle complémentaire demandé par l’exploitant ou le maître d’ouvrage et réalisé sous la responsabilité de l’autorité sanitaire 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.5 DT Demande d'un tiers Gelé Contrôle réalisé à la demande d’un tiers 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.6 Etude Hors contrôle sanitaire - Etude Gelé Prélèvements réalisés dans le cadre d'investigations ponctuelles 2011-01-24 2025-12-01T23:00:00 5.4.7 PA Pollutions accidentelles diverses Gelé Prélèvement réalisé par ou sous la responsabilité de l’autorité sanitaire dans le cas de pollution accidentelle, hors contrôle prévus par l’article R 1321-17 du CSP 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.8 Réseau AG Réseau du bassin Adour-Garonne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Adour-Garonne 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.9 Réseau AP Réseau du bassin Artois Picardie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Artois-Picardie 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.10 Réseau LB Réseau du bassin Loire Bretagne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Loire-Bretagne 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.11 Réseau RM Réseau du bassin Rhin Meuse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhin-Meuse 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.12 Réseau RMC Réseau du bassin Rhone Méditérranée et Corse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.13 Réseau SN Réseau du bassin Seine Normandie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Seine-Normandie 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.4.14 S1 Recontrôle de l'eau distribuée (CSP art. R1321-17-1 et 4) Gelé Recontrôle de l’eau distribuée en cas de non conformité (art. R1321-17 -1° ou 4° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.15 S2 Recontrôle de l'eau brute (CSP art. R1321-17-2) Gelé Recontrôle de l’eau brute en cas de non conformité (art. R1321-17-2° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.16 S3 Contrôle supplémentaire pour cause de tendance défavorable (CSP art. R1321-17-3) Gelé Contrôle supplémentaire lorsque l’eau présente des signes de dégradation (art. R1321-17-3° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.17 S4 Contrôle supplémentaire dans le cadre d'une dérogation temporaire (CSP art. R1321-17-5) Gelé Contrôle supplémentaire lorsque une dérogation temporaire est accordée (art. R1321-17-7-5° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.18 S5 Contrôle supplémentaire imposé en cas d'épidémie ou menace sur la santé publique (CSP art. 1321-17-6) Gelé Contrôle supplémentaire en cas de Troubles ou symptômes d’une maladie susceptible d’être du à l’eau (art. R1321-17-6° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.20 ctrl travaux Contrôle supplémentaire imposé suite à des travaux (CSP art. R1321-17-8) Gelé Contrôle supplémentaire en cas de Travaux ou aménagements en cours susceptible de porter atteinte à la santé ( art. R1321-17-8° du CSP) 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.4.21 ctrl reseaux Contrôle supplémentaire imposé pour un réseau interne à risque (CSP art. R1231-18) Gelé 2011-01-24 2025-11-04T00:00:00 5.5 PolicEau Police de l'eau Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.5.1 AutoRejetPrel Autorisations de rejets ou de prélèvement Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.5.2 GesPollAcci Gestion des pollutions accidentelles Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.5.3 DimConstLitEau Dimensionnement des constructions dans le lit des cours d'eau Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.6 ContMigr Contrôle des migrations Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.6.1 SuivMigr Suivi des migrateurs Validé La finalité d'une station de contrôle des migrations est le suivi des migrateurs quand elle a pour objet le comptage des avalaisons ou des montaisons au droit d'une section d'un axe migratoire. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.6.2 EvaEffDispoFranch Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement Validé L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à rétablir le flux migratoire au droit de l'axe migratoire où il se situe. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 5.6.3 EvalEffDispoCompt Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage Validé L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à comptabiliser le flux migratoire qui transite par le dispositif de franchissement où il se situe. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 6 ESO.2.3 Usage / Prévision et annonce des risques Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 6.1 SuivSechMesUsag Suivi en période de sécheresse et des mesures de restrictions d'usage Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 6.2 PrevCrue Prévision des crues Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 6.2.1 SuivInnonda Suivi des inondations Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 7 RCO Impact / Contrôle Opérationnel Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 7.1 RCOCEA Contrôles opérationnels des cours d'eau Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 7.2 RCOPLA Contrôles opérationnels des plans d’eau Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 7.3 RCOETRANS Controles opérationnels des eaux de transition Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 7.4 RCOECOT Contrôles opérationnels des eaux côtières Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 7.5 RCOESO Contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines Validé 2011-01-24 2016-10-13T23:00:00 8 ESO.3.2 Impact / Groupes phyto Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 9 ESO.3.3 Impact / Suivi des Installations Classées Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 9.1 AutoSurIC Autosurveillance des installation classées par les industriels Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10 ImpactStaEp Impact / Stations d'épuration (STEP, SPANC) Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.1 Bil24 Bilan 24 heures Validé Mesure non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.2 VisAna Visite avec analyses Validé Mesures ponctuelles non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à exploitation des stations d'épuration. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.3 Exp Exploitation Validé Mesure non réglementaire effectuées par l'exploitant dans le cadre du suivi technique de ses installations. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.4 VisRecepAutoSur Visite de réception de l'autosurveillance Validé Contrôle de la conception et de la mise en oeuvre du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.5 VisCourAutoSu Visite courante de l'autosurveillance Validé Contrôle du fonctionnement du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage en entrée et en sortie ou contrôle analytique d'intercalibration 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.6 VisAssi Visite d'assistance Validé Visite SATESE sur la station avec des mesures exclusivement terrain : Disque de Secchi, tests avec bandelettes (pH,...) 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.7 ContAnaExpl Contre analyse de l'exploitant Validé Contrôle analytique effectué par l'exploitant sur les échantillons réalisés par les SATESE ou les services de police. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.8 ContIno Contrôle inopiné Validé Mesures effectuées par la police de l'eau sur un échantillonnage réalisé par l'exploitant dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.9 EtIni Etude initiale Validé Analyse entrant dans le cadre de l'étude préalable du plan d'épandage. 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 10.10 AutosurvRegl Autosurveillance réglementaire Validé Mesures effectuées par l'exploitant dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire. 2026-02-03 2026-02-03T12:35:00 11 Rsde RSDE Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 12 ESO.3.4 Impact / Directive Nitrates Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 13 ESO.3.5 Impact / Autre Validé 2011-01-24 2011-01-24T00:00:00 14 DCE Directive Cadre sur l'Eau Validé Finalité de la stratégie d'évaluation Le profil rapportage ou réglementaire permet la production d’un rapport basé sur la méthodologie DCE ou sur des méthodologies résultant d’autres directives ou textes réglementaires. 2011-10-21 2011-10-21T00:00:00 15 Diagnostic diagnostic connaissance générale Validé Le profil diagnostic permet des créer des rapports d’évaluation à partir de données ou de règles moins restrictives que celles de la DCE ou encore de rajouter des indicateurs de diagnostics qui complètent la compréhension de l’état. 2011-10-21 2022-12-12T01:00:00 16 Historique Profil historique Validé Le profil historique permet la comparaison des rapports d’évaluation « nouvelle méthode (bon état) » avec les rapports selon les anciennes méthodes. 2011-10-21 2011-10-21T00:00:00 5.4.22 Réseau MQ Réseau du bassin Martinique Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Martinique 2016-05-11 2016-05-11T03:00:00 5.4.23 Réseau GUA Réseau du bassin Guadeloupe Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Guadeloupe 2016-05-12 2016-05-11T22:00:00 5.4.24 Réseau GUY Réseau du bassin Guyane Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Guyane 2016-05-12 2016-05-11T22:00:00 5.4.25 Réseau REU Réseau du bassin Réunion Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Réunion 2016-05-12 2016-05-11T22:00:00 5.4.26 Réseau MAY Réseau du bassin Mayotte Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Mayotte 2016-05-12 2016-05-11T22:00:00 1.7 Liste vigilance ESU Liste de vigilance des Eaux de surface Validé la liste de vigilance est introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement Européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE ct 2008/105/CE en cc qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau 2016-09-23 2016-09-22T22:00:00 17 Avt travaux Suivis avant travaux Validé Suivis avant des travaux pour servir de référence 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 18 Après travaux Suivis après travaux Validé Suivis après des travaux pour évaluer l'impact sur le milieu 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 19 Impact rejet Suivis d'impact de rejet dans le milieu Validé Suivis dans le milieu en aval de rejet pour évaluer son impact 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 20 Point nodal SAGE Suivis sur un point nodal SAGE Validé Suivis sur ce point nodal SAGE pour évaluer l'atteinte des objectifs fixés 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 21 Programme d'actions Suivis du programme d'actions Validé Suivis servant à évaluer les actions mises en oeuvre 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 22 Pic de pollution Suivis de pic de pollution Validé Suivis servant à caractériser le pic de pollution d'un milieu 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 23 Evaluation DCE Suivis pour évaluer l'état DCE Validé Suivis servant à évaluer l'état d'un milieu par rapport aux règles DCE 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 24 Profil de cours d'eau Suivis sur un linéaire amont/aval de cours d'eau Validé Evaluer la qualité d'un milieu en réalisant un profil sur son linéaire amont/aval 2022-12-12 2022-12-11T23:00:00 25 REMI Routine Réseau de surveillance Microbiologique en routine Validé Suivi du réseau de surveillance Microbiologique (REMI) en routine. 2024-02-23 2024-02-23T17:45:00 26 REMI Alerte Réseau de surveillance Microbiologique alerte Validé Suivi du réseau de surveillance Microbiologique (REMI) alerte. 2024-02-23 2024-02-23T17:49:00 CA Ctrl supp Contrôle sanitaire supplémentaire Validé Prélèvements ponctuels réalisés suite à un signal 2025-11-04 2025-11-03T23:00:00 CR Suivi renforcé Contrôle sanitaire renforcé ou suivi renforcé Validé Prélèvements réguliers à fréquence définie, réalisés dans le but de suivre une situation particulière 2025-11-04 2025-11-03T23:00:00 SE1 Surv exploitant CS Surveillance de l’exploitant substitutive du contrôle sanitaire Validé Prélèvements réalisés par l’exploitant d’une installation et dont les résultats sont communiqués à l’ARS pour être pris en compte dans le contrôle sanitaire 2025-11-04 2025-11-03T23:00:00 SE2 Surv exploitant non CS Surveillance de l’exploitant non substitutive du contrôle sanitaire Validé Prélèvements réalisés par l’exploitant pour surveiller ses installations et dont les résultats sont communiqués à l’ARS à titre informatif 2025-11-04 2025-11-03T23:00:00 CS Crtl sanitaire Contrôle sanitaire réglementaire Validé Prélèvements effectués dans le cadre du programme de contrôle sanitaire défini par la réglementation en vigueur. 2025-12-02 2025-12-01T23:00:00 ET Etude Hors contrôle sanitaire - Etude Validé Prélèvements réalisés dans le cadre d'investigations ponctuelles 2025-12-02 2025-12-01T23:00:00