REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-11 1987-03-20 2026-05-11 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 586 Méthode d'évaluation de la conformité des systèmes de traitement d'eaux usées 3 Validé 2009-12-14 2009-12-14T00:00:00 ET FLUX ET CONCENTRATION Validé Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie et sur la concentration maximum en sortie. 2009-12-14 2009-12-14T00:00:00 OU FLUX OU CONCENTRATION Validé Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie ou sur la concentration maximum en sortie. 2009-12-14 2009-12-14T00:00:00