REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-12 1987-03-20 2026-05-12 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 547 Type d'organes d'un ouvrage 3 Validé 2008-07-01 2008-07-29T00:00:00 1 CORPS Corps Validé Structure ou noyau fondamental d’un ouvrage pouvant exercer une fonction de protection, de stabilité, d’étanchéité. 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 2 GALERIE Galerie Validé Passage dans le corps d'un ouvrage permettant de réaliser des visites, des travaux d'injection ou de drainage… 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 3 ELMOBSEUIL Elément mobile d'un seuil Validé Partie amovible d’un seuil en rivière permettant de réguler le déversement d’eau 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 4 EVACUATEURCRUES Evacuateur de crues Validé Organe hydraulique permettant l'évacuation des débits de crue 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 5 ORGCAPTAGEEAU Organe de captage ou de dérivation d'eau Validé Dispositif permettant de capter ou dériver de l’eau pouvant alors servir à de multiples usages 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 6 ORGVID Organe de vidange et de ressuyage Validé Organe hydraulique permettant de vidanger partiellement ou entièrement la retenue, ou la zone protégée après inondation. 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 7 DISPAUSCULT Dispositif d'auscultation Validé Dispositif (ensemble d’instruments de mesure) permettant de mesurer les paramètres de comportement d’un ouvrage et de son environnement (retenue, terrain à proximité,…) 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 8 ORGFRANCHPISC Organe de franchissement piscicole Validé Organe permettant aux espèces piscicoles de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel afin de faciliter leur libre circulation à la montaison ou à la dévalaison (ex : passes à ralentisseurs, passes à bassin, ascenseurs,…) 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 9 ORGFRANCHNAVIG Organe de franchissement de navigation Validé Organe permettant de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel pour la navigation ou le transport de marchandises (écluse, passes à canoë, ascenseur à bateau,…) 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 10 VOIRIE Voirie Validé Organe permettant de parcourir ou traverser l’ouvrage (route, chemin,…) 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00 11 FONDATIONS Fondations Validé Terrains d’assise du corps de l'ouvrage. Les fondations d’un ouvrage sont composées du substratum de formation ancienne située à plus ou moins grande profondeur, surmontée de sa zone d’altération et d’une couverture de terrain de formation plus récente. Les fondations participent à la stabilité et à l’étanchéité de l’ouvrage. Elles peuvent être l’objet de traitement ou de travaux, a minima un décapage des terrains superficiels. 2008-07-01 2008-07-01T00:00:00