JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 532

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

26/11/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

27/08/2015

Nom de la nomenclature

Droit de publication de la station hydrométrique

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
10	Public	Public	Validé	26/11/2007	21/05/2008
12	H publique	Hauteur publique	Validé	02/11/2010	02/11/2010
14	Q public	Débit public	Validé	02/11/2010	02/11/2010
20	Restreint	Restreint	Validé	26/11/2007	21/05/2008
30	Privé	Privé	Validé	26/11/2007	21/05/2008
40	Non autorisé	Non autorisé	Gelé	26/11/2007	31/07/2015
11	Public sans CT	Public sans courbe de tarage ni courbe de correction	Validé	31/07/2015	31/07/2015

Contributeur

Généalogie

Date de l'évolution : 2015-07-30 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Gel d'un item inutile (40) et ajout d'un nouvel item (11)