REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-14 1987-03-20 2026-05-14 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 481 Usages de l'eau 3 Validé 2007-06-19 2022-08-02T12:28:00 0 INCONNU USAGE INCONNU Validé Usage inconnu 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 1 PAS D'USAGE PAS D'USAGE Validé L'absence d'usage peut être déclarée par un gestionnaire quand il a la connaissance qu'aucune exploitation du point d'eau n'est réalisée. 2007-06-19 2017-07-07T00:00:00 2 IRRIGATION IRRIGATION Validé Eau nécessaire aux cultures pour leur croissance, et/ou lutte antigel des cultures pérennes. 2007-06-19 2010-06-17T00:00:00 2A Irrig. asp Irrigation par aspersion Validé Mode d'irrigation consistant à reproduire la pluie en aspergeant les cultures avec de l'eau mise sous pression. 2007-06-19 2017-07-07T00:00:00 2B Irrig. grav. Irrigation gravitaire Validé Mode d'irrigation consistant à transporter l'eau jusqu'au bord et à l'intérieur des parcelles dans des systèmes aménagés suivant la pente naturelle. 2007-06-19 2010-07-23T00:00:00 2C Irrig. gout Irrigation au goutte à goutte Validé Mode d'irrigation consistant à acheminer l'eau sous faible pression jusqu’aux racines de chacune des plantes et à la distribuer au compte-goutte, en surface ou en souterrain, à l’aide de petits tuyaux, posés sur le sol ou enterrés. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 2D Irrig. autre Irrigation par tout autre procédé Validé Irrigation par tout autre procédé 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 2E Lutte antigel Lutte antigel de cultures pérennes Validé Mode d'aspersion permettant de lutter contre le gel des cultures pérennes. 2010-06-17 2010-07-23T00:00:00 3 AGRIC.ELEV (hors irr.) AGRICULTURE-ELEVAGE (hors irrigation) Validé Tous les usages agricoles de l'eau, à l'exception de l'irrigation (abreuvage, élevage piscicole, nettoyage des bâtiments d'élevage, dilution des produits à épandre : engrais, phytosanitaires...) 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 3A Abreuvage Abreuvage Validé Eau destinée à l'abreuvage des animaux de tous les types d'élevage (bovins, porcins, ovins, volailles, autres). 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 3B Aqua. Aquaculture Validé Toute activité de production animale et végétale en milieu aquatique. Elles concernent notamment les productions de poissons (pisciculture), d'huitres (ostréiculture), de moules (mytiliculture), et d'autres coquillages (conchyliculture) ou encore d'algues ou autres. 2007-06-19 2010-06-17T00:00:00 4 INDUSTRIE INDUSTRIE Validé Usages industriels de l'eau non différentiables (agro-alimentaire, industrie hors agro-alimentaire, exhaures de mines,…). 2007-06-19 2017-07-07T00:00:00 4A Agro-alim. Agro-alimentaire Validé Eau utilisée par l'industrie agro-alimentaire nécessitant une qualité identique à l'AEP (produits d'origine végétale ou animale, boissons alcoolisées et non alcoolisées). 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 4B Ind. hors agro-alim Industrie hors agro-alim Validé Eau utilisée par l'industrie dans le procédé de production (hors agro-alimentaire), le nettoyage. 2007-06-19 2010-05-25T00:00:00 4C exhaure Exhaure Validé Eau évacuée des excavations souterraines telles que des mines, des carrières, des ouvrages de génie civil (exemples : parkings, lignes ferroviaires,..) pour en éviter l'ennoiement. 2007-06-19 2011-04-05T00:00:00 4D Refroidissement Refroidissement conduisant à une restitution > 99% Validé Refroidissement industriel hors centrale de production d’énergie, conduisant à une restitution > 99% 2010-06-17 2012-01-30T00:00:00 5 AEP AEP Validé Utilisation pour l'alimentation en eau potable (sans pouvoir faire la distinction entre alimentation collective ou individuelle). 2007-06-19 2013-06-13T00:00:00 5A Alim. collect. Alimentation collective Validé Captage réservé à l'usage d'au moins deux familles ou de tout autre structure industrielle ou collective (commune, école, camping, colonie...). 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 5B Alim. ind. Alimentation individuelle Validé Captage réservé à l'usage d'une seule famille. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 6 ENERGIE ENERGIE Validé Utilisation des ressources énergétiques d'une ressource en eau 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 6A Pompe chaleur Pompe à chaleur Validé Utilisation des propriétés calorifiques de l'eau d'une ressource en eau (géothermie de très basse énergie : < 30°C) après élévation de la température au moyen d'une pompe à chaleur. Utilisation de la capacité d'une ressource en eau à absorber des calories (climatisation). 2007-06-19 2010-05-25T00:00:00 6B Geothermie Géothermie Validé Utilisation des propriétés calorifiques d'une ressource en eau: géothermie de haute énergie (>180°C) ou de basse énergie (entre 30 et 100°C). 2007-06-19 2010-05-25T00:00:00 6C Ref. centr. prod. Refroidissement de centrales de production d'énergie Validé Utilisation de l'eau d'une ressource pour le refroidissement de centrales thermiques ou nucléaires de production d'énergie. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 6C1 Ref. centr. therm. Refroidissement de centrales thermiques Validé Utilisation de l'eau d'une ressource pour le refroidissement de centrales thermiques en circuit fermé. 2007-06-19 2012-01-30T00:00:00 6C2 Ref. centr. nuc. Refroidissement de centrales nucléaires Validé Utilisation de l'eau d'une ressource pour le refroidissement de centrales nucléaires en circuit fermé. 2007-06-19 2012-01-30T00:00:00 6C3 Ref. centr. elec. Refroidissement des centrales de production électrique Validé Refroidissement des centrales de production électrique, conduisant à une restitution > 99% (circuit ouvert) 2010-06-17 2012-01-30T00:00:00 6D Barrage hydro. Barrages hydro-électriques - force motrice Validé Utilisation de la force motrice de l'eau d'une ressource pour produire de l'électricité (barrage hydro-électrique) 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 7 LOISIRS LOISIRS Validé Eau destinée à une utilisation ludique (parc d'attractions, lac artificiel aménagé pour le tourisme, station de ski, patinoire, canon à neige, pratiques de baignade, piscines, centres nautiques, golf, stade, centres hippiques…). 2007-06-19 2010-06-17T00:00:00 7a Piscine Bassin de natation Validé Bassin de natation a usage public ou privé. 2007-06-19 2013-06-13T00:00:00 7b Baignade Baignade Validé Est définie comme eau de baignade toute partie des eaux de surface dans laquelle une commune s'attend à ce qu'un grand nombre de personnes se baignent et dans laquelle l'autorité compétente n'a pas interdit la baignade de façon permanente. Ne sont pas considérés comme eau de baignade : - les bassins de natation et de cure ; - les eaux captives qui sont soumises à un traitement ou sont utilisées à des fins thérapeutiques ; 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 7c Autres loisirs Autres activités de loisir Validé 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 7d Arrosage Arrosage Validé Arrosage d'une surface destinée à une activité de loisir. Par exemple : stade, arrosages municipaux, golf,... 2010-06-17 2011-04-05T00:00:00 7e Canon à neige Canon à neige Validé Eau destinée à la production de neige de culture. 2010-09-20 2010-09-20T00:00:00 8 EMBOUTEIL. EMBOUTEILLAGE Validé Eau destinée à être mise en bouteille pour la consommation. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 9 THERM. et THALASSO. THERMALISME et THALASSOTHERAPIE Validé Le thermalisme recouvre l'ensemble des techniques et savoirs mis en œuvre pour utiliser les eaux minérales et leurs composants à des fins thérapeutiques ou de bien-être. Dans tous les cas, il s'agit d'eau douce, jamais d'eau de mer. Lorsqu'il s'agit d'eaux marines, on parle de Thalassothérapie. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 9a Thermal. Thermalisme Validé Ensemble des activités liées à l'exploitation et utilisation des eaux thermales et minérales. Elle inclut également les activités de balnéothérapie. 2007-06-19 2010-06-22T00:00:00 9b Thalasso. Thalassothérapie Validé C'est l'utilisation des bienfaits du milieu marin dans un but curatif ou préventif, sous surveillance médicale. Par milieu marin, on entend le climat, l'eau de mer, les boues marines, les algues etc. 2007-06-19 2010-06-17T00:00:00 10 DEF. CONTRE INCEND. DEFENSE CONTRE INCENDIE Validé Utilisation directe ou indirecte (stockage) de l'eau dans la lutte contre les incendies. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 11 DEPOLLUTION DEPOLLUTION Validé Dépollution d'une ressource en eau par prélèvement de l'eau contaminée par une pollution, éventuellement par injection préalable d'eau avant repompage. 2007-06-19 2008-05-21T00:00:00 12 REALIM. REALIMENTATION D'UNE RESSOURCE EN EAU Validé Prélèvement d'eau continu ou occasionnel, faisant suite à une activité anthropique, destiné à l'injection ou la réalimentation d'une quantité d'eau non négligeable, provenant d'une ressource en eau et à destination d'une autre ressource (aquifère, cours d'eau, lac,...) ou d'un système de dérivation et de canalisation d'eau 2007-06-19 2010-07-23T00:00:00 12a ETIAGE SOUTIEN D'ETIAGE Validé Une masse d'eau retenue peut contribuer au maintien d’un débit minimum d’eau pour la vie aquatique (débit réservé) mais aussi pour satisfaire les besoins d’alimentation en eau (alimentation en eau potable des agglomérations, irrigation, refroidissement des centrales nucléaires…), situés en aval d'un ouvrage. 2010-07-23 2010-07-23T00:00:00 12b COMP. EVAPO COMPENSATION EVAPORATION Validé Réalimentation d'une ressource en eau dans le but de compenser le volume d'eau évaporé. 2010-07-23 2010-07-23T00:00:00 12c COMP. IRRIG. COMPENSATION IRRIGATION Validé Réalimentation d'une ressource en eau dans le but de compenser le volume d'eau prélevé pour l'irrigation. 2010-07-23 2010-07-23T00:00:00 12d COMP. SALUB. COMPENSATION SALUBRITE Validé Réalimentation d'une ressource en eau dans le but de maintenir le débit ou le niveau d'eau suffisant pour assurer le bon fonctionnement du milieu aquatique. 2010-07-23 2010-09-20T00:00:00 12e REM. PL REMPLISSAGE PLAN D'EAU Validé Alimentation d'un plan d'eau 2010-12-13 2011-03-04T00:00:00 13 CANAUX CANAUX Validé Volume d'eau derivée à partir d'une ressource vers le canal. 2008-06-20 2010-07-23T00:00:00 13a VOL. TECH. VOLUME TECHNIQUE Validé Volume technique nécessaire a la circulation de l'eau dans le canal. 2010-07-23 2010-07-23T00:00:00 13b ALI. SOUT. CANAL ALIMENTATION AU SOUTIEN CANAL Validé Utilisation de l'eau pour l'alimentation au soutien de canal. 2010-09-20 2010-09-20T00:00:00 14 ETIA SOUTIEN D'ETIAGE Gelé Une masse d'eau retenue peut contribuer au maintien d’un débit minimum d’eau pour la vie aquatique (débit réservé) mais aussi pour satisfaire les besoins d’alimentation en eau (alimentation en eau potable des agglomérations, irrigation, refroidissement des centrales nucléaires…), situés en aval d'un ouvrage. 2007-06-19 2013-06-13T00:00:00 15 ENTR. VOI. ENTRETIEN DE VOIRIES Validé Utilisation de l'eau pour l'entretien des voiries. 2010-07-23 2010-07-23T00:00:00 16 ALI. SOUT. CANAL ALIMENTATION AU SOUTIEN CANAL Gelé Utilisation de l'eau pour l'alimentation au soutien de canal. 2007-06-19 2013-06-13T00:00:00 17 DOMESTIQUE USAGE DOMESTIQUE Validé Prélèvement inférieur à 1000m3/an 2013-06-13 2013-06-13T00:00:00