REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-21 1987-03-20 2026-04-21 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 472 Type de ressource concernée par le prélèvement ou par la restitution 3 Validé 2007-04-06 2018-02-14T15:42:00 CONT CONT Prélèvement ou restitution d'eau de surface continentale Validé Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau continentale. 2007-04-06 2014-04-03T00:00:00 LIT LIT Prélèvement ou restitution d'eau littorale Validé Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou océan. 2007-04-06 2012-03-14T00:00:00 SOUT SOUT Prélèvement ou restitution d'eau souterraine Validé Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine. 2007-04-06 2011-03-04T00:00:00 STOC STOC Prélèvement ou restitution d'eau stockée Gelé Aménagement naturel ou artificiel permettant le stockage des eaux de natures multiples [ESU (ruissellement, cours d'eau), ESOU, etc.] à des fins de prélèvements. 2017-03-29 2018-01-31T23:00:00