JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 472

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

06/04/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

14/02/2018

Nom de la nomenclature

Type de ressource concernée par le prélèvement ou par la restitution

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
CONT	CONT	Prélèvement ou restitution d'eau de surface continentale	Validé	Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau continentale.	06/04/2007	03/04/2014
LIT	LIT	Prélèvement ou restitution d'eau littorale	Validé	Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou océan.	06/04/2007	14/03/2012
SOUT	SOUT	Prélèvement ou restitution d'eau souterraine	Validé	Correspond à un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine.	06/04/2007	04/03/2011
STOC	STOC	Prélèvement ou restitution d'eau stockée	Gelé	Aménagement naturel ou artificiel permettant le stockage des eaux de natures multiples [ESU (ruissellement, cours d'eau), ESOU, etc.] à des fins de prélèvements.	29/03/2017	31/01/2018

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-04-05 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Date de l'évolution : 2017-03-29 11:49:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout du code STOC

Date de l'évolution : 2018-02-01 15:49:00

Commentaire sur l'évolution : gel de la valeur "STOC" et ajout de la définition.