REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2025-12-31 1987-03-20 2025-12-31 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 279 Type d’événement sur un ouvrage 3 Validé 2002-12-03 2022-07-13T17:02:00 0 Inconnu Inconnu Validé Inconnu 2008-10-13 2008-10-13T00:00:00 1 Maintenance Maintenance Validé Opérations programmées de maintenance 2008-10-13 2017-05-23T00:00:00 2 Incident Incident Validé Panne non directement liée à un défaut de conception ou d’entretien, actes de malveillance 2008-10-13 2017-05-23T00:00:00 3 Pollution chi Pollution chimique Validé Rejet accidentel dans le réseau de substances chimiques 2008-10-13 2017-05-23T00:00:00 4 Cata Catastrophe naturelle Validé Catastrophes naturelles telles qu’inondation, séisme 2008-10-13 2017-05-23T00:00:00 5 Informations Informations Validé Autres évènements à transmettre de nature plus informelle 2008-10-13 2008-10-13T00:00:00 6 Débit horaire Débit horaire supérieur au débit de pointe Validé Débit horaire dépassant le débit de pointe du système de traitement d'eaux usées. 2017-03-02 2017-03-01T23:00:00 7 Température effluent Température réacteur biol. inférieure ou égale à 12°C Validé Température de l'effluent dans le réacteur biologique inférieure ou égale à 12°C. Le bilan azote est reporté à une date ultérieure. 2017-03-02 2022-06-26T22:00:00