REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-08-13 1987-03-20 2026-08-13 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 259 Milieu Eau 3 Validé 2002-11-18 2015-04-13T15:27:00 0 Inconnu Inconnu Validé Milieu inconnu. 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 1 Eaux littorales Eaux littorales Validé Eaux regroupant les eaux de transision, les eaux côtières. 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 1.1 Eaux de transition Eaux de transition Validé Eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d'eau douce. Source : DCE 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 1.2 Eaux côtières Eaux côtières Validé Eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition. Source : DCE 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 1.3 Eaux littorales externes Eaux littorales externes Gelé Eaux correspondent à la partie des eaux littorales situées au delà d'un mille jusqu?à la limite des 12 milles. Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 2 Eaux marines : Eaux marines : Gelé Eaux situées au delà des 12 milles et inférieur aux 200 milles. Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 3 Eau superficielle conti Eaux superficielles continentales Validé Toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol en amont de la limite des eaux douces. Source : DCE 2002-11-18 2015-03-18T00:00:00 3.1 Rivières, canaux Rivières, canaux Validé Eaux intérieures coulant en majeure partie sur la surface du sol, mais qui peuvent couler en sous-sol sur une partie de son parcours Source : DCE 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 3.2 Plan d'eau Plan d'eau Validé Eaux intérieures de surface stagnantes (lacs, étangs, naturels ou aménagés) Source : DCE 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 4 Eaux souterraines Eaux souterraines Validé Eaux se trouvant sous la surface du sol dans la zone de saturation et en contact direct avec le sol ou le sous-sol. Source : DCE 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 5 Eaux météoriques Eaux météoriques Validé Eau provenant plus ou moins directement des précipitations ou des condensations de vapeur d'eau atmosphérique. Source : CETMEF 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 6 Zones humides Zones humides Gelé Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 2002-11-18 2010-03-29T00:00:00 7 Sans Objet Sans Objet Validé Sans Objet 2010-03-29 2010-03-29T00:00:00