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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Milieu Eau

259

Validé

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18/11/2002
13/04/2015
Milieu Eau
Element
0 Inconnu Inconnu Validé Milieu inconnu. 18/11/2002 29/03/2010
1 Eaux littorales Eaux littorales Validé Eaux regroupant les eaux de transision, les eaux côtières. 18/11/2002 29/03/2010
1.1 Eaux de transition Eaux de transition Validé Eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d'eau douce. Source : DCE 18/11/2002 29/03/2010
1.2 Eaux côtières Eaux côtières Validé Eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition. Source : DCE 18/11/2002 29/03/2010
1.3 Eaux littorales externes Eaux littorales externes Gelé Eaux correspondent à la partie des eaux littorales situées au delà d'un mille jusqu?à la limite des 12 milles. Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 18/11/2002 29/03/2010
2 Eaux marines : Eaux marines : Gelé Eaux situées au delà des 12 milles et inférieur aux 200 milles. Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 18/11/2002 29/03/2010
3 Eau superficielle conti Eaux superficielles continentales Validé Toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol en amont de la limite des eaux douces. Source : DCE 18/11/2002 18/03/2015
3.1 Rivières, canaux Rivières, canaux Validé Eaux intérieures coulant en majeure partie sur la surface du sol, mais qui peuvent couler en sous-sol sur une partie de son parcours Source : DCE 18/11/2002 29/03/2010
3.2 Plan d'eau Plan d'eau Validé Eaux intérieures de surface stagnantes (lacs, étangs, naturels ou aménagés) Source : DCE 18/11/2002 29/03/2010
4 Eaux souterraines Eaux souterraines Validé Eaux se trouvant sous la surface du sol dans la zone de saturation et en contact direct avec le sol ou le sous-sol. Source : DCE 18/11/2002 29/03/2010
5 Eaux météoriques Eaux météoriques Validé Eau provenant plus ou moins directement des précipitations ou des condensations de vapeur d'eau atmosphérique. Source : CETMEF 18/11/2002 29/03/2010
6 Zones humides Zones humides Gelé Gel : Suite à la réunion du 27/11/2010 des experts. 18/11/2002 29/03/2010
7 Sans Objet Sans Objet Validé Sans Objet 29/03/2010 29/03/2010
12
Office International de l'Eau [31490172900066]

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2015-03-18 00:00:00

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